La largeur de l'allée des acacias permet le passage d'un véhicule de secours et de lutte contre l'incendie ainsi que le stationnement de ce véhicule devant cet immeuble situé en front de rue.

#Foto-Frost v Hauptzollamt Lübeck-Ost.#Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Hamburg - Germany.

La commune de Luc-sur-Mer a lancé une procédure de marché public sous la forme d'un appel d'offres ouvert pour l'exécution d'une mission de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement du front de mer

. # Front National y Jean-Claude Martinez contra Parlamento Europeo. # Recurso de casación - Suspensión de la ejecución de una sentencia del Tribunal de Primera Instancia - Declaración de constitución

. # Foto-Frost v Hauptzollamt Lübeck-Ost. # Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Hamburg - Germany. # Lack of jurisdiction of national courts to declare acts of Community institutions invalid

to 3 that there had been no violation of Article 10 (freedom of expression) of the European Convention on Human Rights in respect of the conviction of the applicant, chairman of the political party “Front

de plus de 4 000 m2 créent une rupture dans le tissu urbanisé à la fois s'agissant du rythme parcellaire et de l'orientation de l'urbanisation environnante, ce bâtiment réorientant sans ambiguïté le front

allégations ; il n'a pas été auditionné par les services de police sur ce point ; il n'a pas reconnu les faits qui lui sont reprochés ; les affirmations selon lesquelles il aurait porté un baiser sur le front

    At this stage <Marine E> was standing in front of the Rover car approximately 5 or 6 metres back from the front of it and to the driver's side of the front.

#Kari Wahlström contra Agencia Europea para la Gestión de la Cooperación Operativa en las Fronteras Exteriores de los Estados Miembros de la Unión Europea (Frontex).

#Публична служба — Срочно наети служители — Персонал на Frontex — Уволнение преди изтичане на срока за изпитване — Очевидно незадоволителна работа — Жалба, явно лишена от всякакво правно основание.

The investigator heard the police officers E.P. and R.M. and the father of M.Č. who was present in front of the school.

pas aux exigences des articles L. 411-1 et L. 411-2 du Code du travail ; Attendu qu'a été déclaré le 10 septembre 1996 un groupement se prévalant de la qualité de syndicat professionnel, dénommé Front

D..., respectivement sous les étiquettes "Stop à l'immigration", "Trop d'immigrés-La France aux Français" et "Front national pour la défense de l'identité française" a constitué une manoeuvre électorale

N'AURAIT PAS FAIT PARTIE DES DOCUMENTS INVOQUES OU PRODUITS, LES JUGES D'APPEL AURAIENT VIOLE LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE, ALORS D'AUTRE PART, QU'AYANT CONSTATE QUE LES VEHICULES SE SONT HEURTES DE FRONT

Monsieur [O] [X] a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il a été percuté par le véhicule de Madame [I] circulant en sens inverse qui s'est déportée sur sa voie pour le heurter de plein front

Le bâtiment A respecte ainsi une continuité volumétrique qui permet de conserver un front bâti cohérent. 30.

À l’issue de sa garde à vue, il présentait effectivement une blessure au front. 45.