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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 2
DTA_2212212_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Frizzi La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2213902_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a7
23 mai 2016
23 mai 2016
représenté par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 26 février 2016 et visa de celui-ci a été donné le 29 février
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d7f
15 juin 2021
15 juin 2021
PREFECTURE DE POLICE [Localité 1] demeurant [Adresse 2] non comparant, représenté par Me Asma Frigui, avocat au barreau de Paris LIEU D'HOSPITALISATION Les Hopitaux [Localité 2] demeurant [Adresse
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405228_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
B... partageait avec un autre détenu, le 15 juillet 2024, ont été découverts un couteau à cran d’arrêt (lame noire de 9 cm) dissimulé dans un paquet de riz, - dans le frigo : plusieurs morceaux de substances
Source officielle8ème chambre
DTA_2407323_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2024, Mme A B, représentée par Me Frigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 décembre 2023 par laquelle la section
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2217903_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Au cours de l'audience publique tenue le 26 août 2022 à 15 heures, en présence de Mme Frizzi, greffière d'audience, M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
* elle a également découvert 6 ans après la date de livraison que ce sont des panneaux 'Frigo' qui ont été mis en oeuvre, alors que le contrôleur technique indique que leur domaine d'emploi ne vise pas
Source officielle2ème chambre
DTA_2302695_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Missenard climatique », « lot traitement de l’air 94 – Missenard climatique », « acompte lot fluides abats blc 94 ‒ Leconte », « lot fluides secteurs abats 94 ‒ Leconte », « acompte lot tuyauteries frigo
Source officielle2ème chambre
DTA_2302697_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Missenard climatique », « lot traitement de l’air 94 – Missenard climatique », « acompte lot fluides abats blc 94 – Leconte », « lot fluides secteurs abats 94 ‒ Leconte », « acompte lot tuyauteries frigo
Source officielle1ère Chambre
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
EXPRO, JCP de CHAMBERY en date du 28 Mai 2020 Appelantes Société MONDIAL FRIGO IFC, venant aux droits de la société TECA, dont le siège social est situé [Adresse 27] - [Localité 9] Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c0
19 juin 2014
19 juin 2014
S, ayant pour mandataire la SNC Pierre FROGIER- Marie-Noëlle THEMEREAU(dont le siège social est 35 rue de l'Alma-BP. 732-98845 Nouméa Cedex) Dont le siège social est sis 6 rue du Gouverneur Sautot-BP.
Source officielleChambre Sécurité sociale
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
travail concernant l'un de ses salariés, Mme [O] [C], décrivant les circonstances de l'accident survenu le 2 mars précédent dans les termes suivants : 'la salariée a ouvert une porte coulissante entre le frigo
Source officielle2ème Chambre
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13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il est actuellement maintenu à domicile pour permettre la poursuite des soins qui nécessitent un suivi et la prise d'un lourd traitement dont des médicaments qui demandent à être conservés au frigo.'
Source officiellePS ctx technique
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9 avril 2026
9 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame MAAZOUZ-GAVAND, 1ère Vice-présidente adjointe Madame KANBOUI, Assesseuse Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Romane TERNEL, Greffière lors des débats et de Alizée FRIZZI
Source officiellePS ctx technique
69dd3ae3cdc6046d471f3501
9 avril 2026
9 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame MAAZOUZ-GAVAND, 1ère Vice-présidente adjointe Madame KANBOUI, Assesseuse Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Romane TERNEL, Greffière lors des débats et d'Alizée FRIZZI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs André BALDINI, Collège employeur du régime général Isabelle MONTIER, Assesseur salarié du Régime Général Greffier Sophie FRUGIER
Source officielleChambre 1 A
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24 juillet 2024
24 juillet 2024
à Madame [H] [W], le 6 novembre 2021, un véhicule automobile de marque CITROËN, modèle JUMPER, immatriculé pour la première fois le 23 juillet 1998, à savoir un 'Food truck' comportant de nombreux frigos
Source officielleJCP
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4 avril 2024
4 avril 2024
Le 28 novembre 2022, Madame [M] a déclaré à l'huissier de justice que la famille du 2 bis pousse des cris le soir et met de la musique forte, ils entreposent des frigos dans la rue.
Source officiellePCP JCP fond
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2 avril 2024
2 avril 2024
Il constatait que les lits de la chambre parentale et des enfants étaient défaits ; la présence de jouets ; un frigo quasiment vide ; l’absence de réserves alimentaires hormis deux ou trois produits ;
Source officiellePage 27 sur 61