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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2400903_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
F B en qualité d'expert afin de se prononcer sur les désordres affectant le collège Fleurot d'Hérival situé sur la commune du Val-d'Ajol et qui ont justifié la décision prise le 25 novembre 2022 par le
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300285_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération du 25 novembre 2022 par laquelle le conseil départemental des Vosges a approuvé la proposition de désaffectation du collège Fleurot
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300286_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération du 25 novembre 2022 par laquelle le conseil départemental des Vosges a approuvé la proposition de désaffectation du collège Fleurot
Source officielleRéférés civils
670575b01296b51ba2b1c576
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GROSPEILLET TALLARD BEVILACQUA ARCHITECTES ;la SASU GAUTHIER ;la SASU PERRIER TP ;la société d'assurance mutuelle SMABTP, en qualité d'assureur de la SASU GAUTHIER, de la SASU PERRIER TP et de la société SRC FLORIOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68df5a3521a269c127203a44
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur [B] a été embauché par la SARL KLEBER FLEURS, aux droits de laquelle vient la société HOLDING [X], par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 26 décembre 2018 en qualité de fleuriste
Source officielleChambre sociale 4-4
6710aa7dbe64d7e51024526a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Elle applique la convention collective nationale des fleuristes. Mme [X] a été placé en arrêt maladie à compter du 7 septembre 2018.
Source officielleChambre sociale
61628542c10e2193c5780a54
13 juin 2013
13 juin 2013
PARITAIRE DE MONT DE MARSAN Madame [O] [E] est engagée par la S.A.R.L. « SE TOCANIER-Aire sur Adour» à compter du 28 juillet 2005, en qualité de fleuriste
Source officielle9e Chambre B
6162ec2b6c9bddc82584764e
24 mai 2012
24 mai 2012
été engagée par [R] [E] exerçant en nom propre l'activité de négoce de fleurs à enseigne « Floriland » sis [Adresse 1], suivant contrat à durée indéterminée en date du 3 juillet 1993 en qualité de fleuriste
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609e
29 avril 2002
29 avril 2002
confusion entre les produits incriminés est évident pour un consommateur moyennement attentif n'ayant pas en même temps les deux produits sous les yeux, ce consommateur fût-il occasionnellement un fleuriste
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940c1
20 juin 2018
20 juin 2018
* * * Exposé du litige L'association Val'hor, organisation interprofessionnelle de l'horticulture, des fleuristes et du paysage, a adressé les 30 mai 2008, 13 mai 2009,
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03813_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Par ailleurs, ce terrain localisé dans une combe, et situé en limite d'une zone boisée bordant l'une des extrémités d'une zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type II, s'inscrit
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02139_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
dans le schéma régional de cohérence écologique adopté en 2013, mais qu’il n’est concerné par aucune autre zone et qu’il est séparé des deux zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2500633_20250204
4 février 2025
4 février 2025
frênes, hêtres, chênes, châtaigniers, sapins ; l'écosystème forestier doit être préservé ; la majeure partie des boisements concernés s'insère en zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officielle1ère chambre
69e8a070cdc6046d471eaf80
14 avril 2026
14 avril 2026
D'EPARGNE de BOURGOGNE FRANCHE-COMTE a consenti à Madame [I] [V] un prêt référencé n°399278G d'un montant de 56 000 euros au taux fixe de 2,50 % pour financer l'acquisition d'un fonds de commerce de fleuriste
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b10
25 septembre 2002
25 septembre 2002
infirmation, sa relaxe des fins de la poursuite; Il soutient en effet qu'il s'est borné à répondre aux coups et qu'il a agi ainsi dans le seul but de se défendre ; Rappel des faits Olivier Y..., fleuriste
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89848
15 octobre 2007
15 octobre 2007
pour des ventes consenties sans facture à la SA Vallée de la Dronne, par l'emploi d'un salarié de la Société Coopérative Agricole du Ribéracois au profit de cette société et de la société " L'atelier fleuriste
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b484
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Le 30 avril 2002, Madame Yvette X... a été engagée à compter du 6 mai 2002, en qualité de fleuriste par l'EURL " le Panier fleuri ", représentée par Madame Marie Annick Y..., dans le cadre du contrat à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02150
11 décembre 2013
11 décembre 2013
de dommages-intérêts pour licenciement illicite et de dommages-intérêts pour préjudice moral, AUX MOTIFS QUE « Attendu qu'engagée le 12 février 2007 par la SARL Fleurs Colette en qualité de fleuriste
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310577
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Arcades Fleuries, qu'ils n'utilisent pas la partie commune que constitue cette galerie marchande à des fins privatives et commerciales » n'aurait pas « formul(é) de demande précise à l'encontre du fleuriste
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01336_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
domaniale de Sète, située sur la partie ouest du Mont Saint-Clair, classée au titre de l'article L. 146-6 du code de l'urbanisme, bien que ne présentant pas des caractéristiques faunistiques et floristiques
Source officiellePage 27 sur 93
DOCTEUR ANNE-CHARLOTTE FLOURIOT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 16 février 2026,désignant liquidateur Selas étude Jp en la personne de Me Jérôme Pierrel 98 boulevard de Sébastopol 75003 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
19/03/2026
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PHARMACIE FLOURIOT
15/03/2026
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FLOURIOT, David, Francois, Marie
08/03/2026
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FLOURIOT, Francois, FLOURIOT
06/01/2026
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DOCTEUR ANNE-CHARLOTTE FLOURIOT
04/12/2025
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