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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_24VE00216_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, et les observations de Me Cazin, pour la SCI Les clos de Cormeilles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10678
19 juin 2019
19 juin 2019
I... ne travaillait pas sur ce site mais en Poitou-Charentes ; qu'elle fait également valoir que les poussières inhalées par ce dernier ne correspondraient pas à des poussières d'amiante, alors qu'elle
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0115REP001191185
15 janvier 1991
15 janvier 1991
Le requérant, Antonio Ridi, est un ressortissant italien né en 1921, résidant à Florence. 3.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616258f0a2370d151415abda
19 septembre 2013
19 septembre 2013
] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] de nationalité Française Profession : Directrice Adjointe, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Olivier BRUNET, avocat au barreau de CHARENTE
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX01993_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
180 mètres en bout de pales et d'un poste de livraison, se situe dans les unités paysagères de la Basse marche et des Terres froides, caractéristiques de certains paysages du Limousin et du Poitou-Charentes
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04320_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Délibéré après l'audience du 24 avril 2023 à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, M. Frédéric Faïck, président-assesseur, M. Anthony Duplan premier conseiller.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
653b59df502b828318c4e6c8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fda81d284f2280d59f31afa
25 juin 2019
25 juin 2019
Localité 4] N° SIRET : 722 057 460 01971 Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par Me Florence
Source officielle1ère ch. civile
6319879951eeae4f1309d370
7 septembre 2022
7 septembre 2022
assistée par Me Abdel ALOUANI de la Selarl SEL ABDEL ALOUANI, avocat au barreau de Rouen substitué par Me Estelle MARTIN Monsieur [Y] [C] [Adresse 12] [Localité 2] représenté et assisté par Me Florence
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960bc78cdc6046d47b90581
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officielleChambre 1-2
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Gilles PACAUD, Président Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseillère rapporteur Mme Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Source officielle4ème Chambre
62187f1d95d2d97900709471
24 février 2022
24 février 2022
VIVRE EN BOIS PIVETEAU BOIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualité audit siège La Vallée Sainte-Florence 85140 LES ESSARTS EN BOCAGE Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92730
22 septembre 2015
22 septembre 2015
date du 26 Juin 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00365 ARRÊT DU 22 Septembre 2015 APPELANTS : Madame Sophie X... ... 49280 LA SEGUINIERE Monsieur Bruno Y... ... 49410 SAINT FLORENT
Source officielleChambre 1-4
6973a55acdc6046d4770f4ee
22 janvier 2026
22 janvier 2026
représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat plaidant au barreau de NICE substituée par Me Florence
Source officielleChambre 1-2
653b586e502b828318c4e1be
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Gilles PACAUD, Président, et Mme Florence PERRAUT, Conseillère, chargés du rapport. M. Gilles PACAUD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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18 avril 2024
18 avril 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER
Source officiellePAC - Contentieux
69dd4299cdc6046d471fbecb
9 avril 2026
9 avril 2026
Monsieur [G] [B] né le 10 Septembre 1976 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Madame [Q] [Z] épouse [B] née le 18 Octobre 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentés et plaidant par Maître Florence
Source officielleChambre civile 1-6
66878d1b05d6f7f678d494fc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A756 INTIMÉS **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mai 2024, Madame Florence
Source officielleChambre 1-3
678b47168cafc520068c168f
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Florence TANGUY, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
654b37fa56298f8318387cdb
7 novembre 2023
7 novembre 2023
CARDONN [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Antoine MOREL de la SELARL MOREL-THIBAUT-
Source officiellePage 27 sur 31