Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90592
25 mai 2023
25 mai 2023
Anonim Sirketi Requête n° : 1398/22 Ordonnance n° : 90592 du 25 mai 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Nurol Insaat Ve Ticaret Anonim Sirketi, ayant la SCP Foussard
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300140
7 mars 2024
7 mars 2024
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société civile immobilière Annel, de la SCP Foussard et Froger, avocat du syndicat mixte
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60978
29 juin 2023
29 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 23-12.979 Demandeur(s) : la société Extha Ouest Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61657
14 décembre 2023
14 décembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [T] Pourvoi n° : R 22-21.929 Demandeur(s) : Mme [P] et autre Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00239
28 février 2024
28 février 2024
Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [D], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Marionnaud Lafayette, après
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110746
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10847
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200670
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société [Adresse 6][Adresse 3], après débats en l'audience publique du 28 mai 2024 où
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200669
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Team Services, après débats en l'audience publique du 28 mai 2024 où étaient présentes
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90629
13 juin 2024
13 juin 2024
[D] [K], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [I] [Y] épouse [K], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310307
13 juin 2024
13 juin 2024
Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [M], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association des propriétaires
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11136
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Sur le rapport de Mme Laplume, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60148
13 février 2025
13 février 2025
________ Odesi Pourvoi n° : N 24-21.175 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Esprit Parc, bâtiments E, F, G, H sis à [Localité 13] Avocat(s) : la SCP Foussard
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471501
25 mars 2009
25 mars 2009
Mattias Guyomar, Rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Foussard, avocat de l'ASSOCIATION BIEN VIVRE AU COEUR DES TROIS RIVIERES et autres et à la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90788
5 septembre 2024
5 septembre 2024
et Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société Casir Cannes, anciennement dénommée Côte d'Azur Sotheby's Cannes et encore anciennement Burger Real Estate, ayant la SCP Foussard et Froger
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90895
26 septembre 2024
26 septembre 2024
[X] [E], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société Ultragold Guinée, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société Wordl Aircraft
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602310_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
SIECT) a rejeté son offre dans le cadre de la passation du marché public de travaux relatif à la 54ème tranche de travaux de renforcement du réseau d’alimentation en eau potable (AEP) des communes du Fousseret
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021996022
10 février 2010
10 février 2010
Nicolas Polge, Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de la COMMUNE DE CABOURG, - les conclusions de M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541151
10 avril 2009
10 avril 2009
Yves Salesse, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Foussard, avocat de l'OFFICE FRANÇAIS DE PROTECTION DES REFUGIES ET APATRIDES, - les conclusions de M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024508895
24 août 2011
24 août 2011
Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de l'OFFICE FRANÇAIS DE PROTECTION DES REFUGIES ET APATRIDES et de Me Blondel, avocat de M.
Source officiellePage 27 sur 1353