Dans la chambre située à main droite, couloir droit en haut de l'escalier, constatons la présence de [W] [O]. Dès lors procédons sans incident à son interpellation.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2025, la société Escale 75, représentée par Me Meilhac, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 août 2025, l'EURL L'Escale, représentée par M.

que la chute dont a été victime le 10 mai 1981 sur les marches du perron de la mairie de Decazeville, Mme X..., alors âgée de soixante neuf ans, a été causé par la vétusté et le mauvais état de cet escalier

[V], architecte, chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète, assuré par la Mutuelle des architectes français (la MAF) ; - la société Escale bâtiment (la société Escale) pour la réalisation des

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de la commune d'Escales. Considérant ce qui suit : 1.

En l’espèce, la SCI L’Escale entend appeler dans la cause l’assureur de la SARL Archicreo dont la responsabilité pourrait être engagée s’agissant des désordres constatés.

Par déclaration du 25/04/2025, la société l'ESCALE a relevé appel de cette décision.

(les acquéreurs) ont acquis, au prix de 550 000 euros, une propriété située à [...]                                     , composée d'une maison d'habitation, d'un jardin et d'un escalier d'accès ; que

couvertures en tôle, des peintures et enduits, ainsi que du revêtement du bassin, les infiltrations d'eau dans le couloir sous piscine, le bureau de la comptable et les baies vitrées, les fissures sous escalier

Le 10 janvier 2015, vers une heure, Mme L... , fortement alcoolisée, a enjambé une rambarde pour accéder à l'escalier extérieur de l'immeuble, perdu l'équilibre, chuté de deux étages et s'est gravement

Douai, 27 février 1997), que la Société coopérative ouvrière de production du bâtiment et menuiserie (société Scobame) ayant pour activité unique depuis sa création en 1981 la fabrication et la pose d'escaliers

A..., architecte, qui avait conseillé la consolidation de l'ouvrage, a, en 1974, établi les plans d'une terrasse jouxtant le pavillon, qui a été réalisée avec un escalier d'accès ; que Mme Z..., qui avait

Après [S] et [H], ils ont monté les 148 marches du fameux escalier. Ils se prennent pour des seigneurs parce qu'ils connaissent l'élite de la PJ.

Par un mémoire enregistré le 11 septembre 2025, la SAS Escale 75 déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en référé (Paris, 5 novembre 2009), qu'engagé le 25 septembre 2000 en qualité d'agent de passage par la société Servisair escales

Il a considéré que les sociétés Nutrana et Rolux travaillant exclusivement pour la société Escal, qui est leur société mère, et la société Rolux étant dépendante de la société Escal dont Mme [N] est l'associée

JUGEMENT prononcé le 11 juillet 2025 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Jugement sur requête conjointe de la SELAS CLEOVAL, ès qualités de liquidateur de la Société ESCALE