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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
659f9b263328fa00087a27a2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b21102c4cf860008dff698
24 janvier 2024
24 janvier 2024
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b9484a5a029d9e20d9bc01
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES Me Thierry RACINAIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marie-Elisabeth
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cdddc40aa805a7864d4a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
publique du 19 septembre 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 octobre 2022, ARRET : Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 25 octobre 2022 et signé par Madame Elisabeth
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11303
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Elle demanda la même chose à ma collègue Elisabeth (infirmière) responsable des autres services. On a fouillé partout et on a rien trouvé nulle part.
Source officielle5e Chambre
6034fca7aee77f2a397aea6b
7 juillet 2016
7 juillet 2016
cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035c154cd5b2028a64691bf
3 mars 2016
3 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère faisant fonction de présidente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162d671a2a5768a176c5561
4 juillet 2012
4 juillet 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162dd04cadecb9ef7c7e18d
29 mai 2012
29 mai 2012
- signé par Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente et par Mademoiselle Claire CHESNEAU, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème Chambre
6163cdaea4f434918a1e5229
21 janvier 2010
21 janvier 2010
cour : Jugement rendu le 19 Avril 2007 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 06/01108 Copies exécutoires délivrées à : Me Brigitte VIRAT Me Elisabeth
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01832_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Indépendamment des dispositions de la loi du 13 juillet 1983, aucun agent d'une chambre de commerce et d'industrie ne doit subir des agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01759_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Compte tenu de l'importance des sommes déduites à tort, du caractère répété des inscriptions injustifiées, et de la qualité de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03792_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Copie en sera adressée à la commune de Magescq Délibéré après l'audience du 29 novembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Claire Chauvet, présidente assesseure,
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04272_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
B a depuis lors représenté à plusieurs reprises sa candidature en deuxième année de ce Master, tout en refusant de repasser les matières non validées et de représenter un mémoire.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02412_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
le requérant soutient que le taux retenu doit être majoré compte tenu du fait que sa maladie nécessite un traitement continu avec une dépendance thérapeutique en corticoïdes ou des hospitalisations répétées
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6033f9b78025adaa09dfcfce
22 février 2017
22 février 2017
Madame Marie-Luce GRANDEMANGE, Présidente Madame Séverine TECHER, Vice-présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance de la première Présidente en date du 2 Décembre 2016 Madame Elisabeth
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda68e75ab10eb22562893a
4 juillet 2019
4 juillet 2019
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Elizabeth POLLE-SENANEUCH, président - Laurence BERTHIER, conseiller - Rose-Marie PLAKSINE, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63ca42bc9066fd7c90fc25a0
19 janvier 2023
19 janvier 2023
exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Romain PIOCHEL de la SELEURL DELOS, avocat plaidant au barreau de LYON, Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62ea9a20ce9fcf1267e3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE,
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162cc31fea1086acdbe41c4
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente Madame Michèle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Guy POILÂNE, Conseiller
Source officiellePage 27 sur 115