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933 résultats pour « Drye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:1123DEC000543302

Admin. suprême

23 novembre 2004

23 novembre 2004

The article related the living conditions of soldiers in a military unit where almost two hundred men fell ill because Mr K., the unit commander, had not provided them with dry footwraps or arranged for

Source officielle

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CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869312

Admin. suprême

10 juin 2009

10 juin 2009

au règlement communautaire du 7 septembre 2005 et, d'autre part, d'une publication dans une revue spécialisée correspondant au secteur économique concerné, la publication dans la revue trimestrielle Dry

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-670014-677151

Admin. suprême

17 décembre 2002

17 décembre 2002

#xa0; Le 7 février 1986, ils accordèrent à une société portant maintenant le nom de Buckingham International Limited (Buckingham) une option en vue de l’achat de 90 % du capital social de Worldwide Dryers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00231

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

Conseils pour les sociétés Amlin Underwriting Limited, ORTH Ltd, Orroroco Teoranta, N & Dermot Maguire T/A Maguire International, Nolan Transport (Oaklands) Ltd, Liam Carroll International Refrigerated and Dry

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b8bda31367c908eb6a1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

exercée avant la levée d'option d'achat, - dire que les conditions d'application de la garantie légale des vices cachés ne sont pas réunies, - confirmer la décision entreprise, Plus subsidiairement, - dre

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d97cbccdc6046d47d21742

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

CONTENTIEUX CIVIL DOSSIER N° RG 25/01582 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DRES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 DEMANDEUR Monsieur [A] [K] né le 12 Avril 1971 à [Localité 1] de

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e3f204c0caeeb9920ef

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Malakoff Humanis Agirc-Arrco rétorque qu’en application de la circulaire Agirc-Arrco 2007-3-DRE, de l’article 25 du règlement 883/2004, et de l’article L.131-9 du code de la sécurité sociale, lorsqu’un

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

ésenté par Me Fanny ESCARGUEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

661ec0dfa0f6350336350279

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

En second lieu, les ayants droit de Monsieur [R] [B] soutiennent que la circulaire AGIRC-ARRCO 2004-16 DRE constitue un engagement unilatéral de la part de la CARSAT Sud-Est par lequel elle aurait renoncé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210028

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

DRE Immo,, dont le siège est [...] , 4°/ à la société HSBC France, service recouvrement amiable direction du risque de crédit et du recouvrement, dont le siège est [...] , 5°/ au syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6037372216fb0a11f5ff2c29

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

l'intégralité du prix de vente, soit 2 300 000 euros, lui soit remis et que Mme [Q] renonce à ses droits de coïndivisaire, exigence dépourvue de fondement juridique qui a empêché la vente amiable du bien, - dre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caeb

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

sincèrement pour l'âge respectable que vous mettez en exergue, -- l'indigence de votre argumentaire, -- la duplicité devient, comme le poids des ans, un lourd fardeau à supporter, -- notre syndic Canada Dry

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1116JUD007212614

Admin. suprême

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Dry tongue, barky lips. I request a medical assessment by a specialist. Possibly blood test, ionogram.” 17.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0523JUD002531694

Admin. suprême

23 mai 2001

23 mai 2001

The policemen then pulled the applicant by the handcuffs, released them and pushed him into a dry riverbed and trained their guns at him.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6961444bcdc6046d47c4f64f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

siège social est [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Christian DE BAILLIENCOURT de la SCP DRYE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034458b47adcf3654b7133a

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

L'ouvrage est constitué d'un silo vertical de 22.000 tonnes de stockage et comprend' : la fosse et la tour de manutention en béton armé de 55 m de hauteur, quatre cellules de «' dry aération' » pour le

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

698a4f0dcdc6046d47aca35d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 -------------------- N° RG 24/01483 - N° Portalis DBYD-W-B7I-DRHE Entreprise CREATION LGM C/ [I] [M] [G] [K] Copie exécutoire délivrée le à Copie certifiée

Source officielle
CA

2ème Chambre

66a33c1a02a12a235bae6c9a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRET N° 411 DU 25 JUILLET 2024 N° RG 23/00144 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DREE Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2300966_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

réglementaire, d'un dispositif indépendant pouvant être un ralentisseur ou un dispositif reconnu équivalent par les agents de la direction régionale et interdépartementale de l'énergie et de l'environnement (DRIEE

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TA

3ème Chambre

DTA_2306237_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

référence « TARALAY IMPRESSION COMPACT des Ets GERFLOR ou similaire » et l’article 10.3.1 préconise, pour le revêtement de sols sportifs en lés PVC, l’utilisation de la référence « TARAFLEX PERFORMANCE DRYTEX

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL22210_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

la convention nationale des sages-femmes, en tant que de besoin sur la base des données APL actualisées annuellement par la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES

Source officielle