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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2944747-3239521
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Representatives of the parties Government : Peter White , Co-Agent , Paul Gallagher , Attorney-General , Donal O’Donnell , Brian Murray , Senior Counsel , Christine
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9493
11 mars 2014
11 mars 2014
. *** Ashny Donal and Others v. France , 36769/08, 10 January 2013, Information Note 159 .
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abdb
6 mars 2008
6 mars 2008
Suivi du respect de la réglementation du travail Sur le site GEODIS Mac Donald, Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d357
20 octobre 2009
20 octobre 2009
. *** La société Oriele Mac Donalds a conclu à l'infirmation des jugements entrepris, à la répartition de la somme au marc le franc conformément aux dispositions de l'article L. 621-39 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Bloquant par la même le règlement du solde des travaux soit une somme de 40. 000 €, Le chantier du Mc Donald de la porte de Saint Cloud au mois d'octobre ou des fuites répétées et finitions à reprendre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:1116DEC007281201
16 novembre 2004
16 novembre 2004
width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FOURTH SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 72812/01 by Michael Christopher MC DONALD
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00429
12 mai 2015
12 mai 2015
Olin, Ralph, Yan et Donald A..., la société Financière de gestion en patrimoine et la société Sofinpar, qui attaquent le même arrêt ; Donne acte aux parties demanderesses au pourvoi n° B 14-11. 028 du
Source officielleChambre 4-8b
653a063bd0451e8318d0e905
20 octobre 2023
20 octobre 2023
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE LA SARL [3], qui exploitait un restaurant Mac Donalds à [Localité 6], a fait l'objet, par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fe4
24 juin 2015
24 juin 2015
Le 1er octobre 2011, vers 22 heures 30, au restaurant 'Mac Donald', [Adresse 1], M. [L] [K], de nationalité française, d'origine africaine, alors âgé de 19 ans, qui se trouvait en compagnie de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fe5
24 juin 2015
24 juin 2015
Le 1er octobre 2011, vers 22 heures 30, à la terrasse du restaurant ' Mac Donald', [Adresse 2], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafd
4 avril 2011
4 avril 2011
visite chez le père et lors du week-end de la fête des mères, elles seront chez la mère -dire que les trajets aller et retour seront assurés par les parents depuis leur domicile jusqu'au parking MAC DONALD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00936
13 mai 2009
13 mai 2009
AUX MOTIFS QU'il est reproché à Monsieur X... d'être arrivé à 14 heures le 17 décembre 2004 sur le chantier MAC DONALD de CHATEAULIN au lieu de 13h30 ; que l'heure de reprise du travail n'est pas contestée
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90730
28 mai 2013
28 mai 2013
X... à Rennes, il ira chercher les enfants au domicile nantais de leur mère et les reconduira au restaurant Mac Donalds de Vannes le dimanche 18 heures, Qu'à compter de la domiciliation de Monsieur X..
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba5
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Quant à la facture d'un restaurant Mac Donald's en date du 12 décembre 2008 sur laquelle figurent trois repas, sa présentation à l'employeur ne révèle aucune majoration ou tentative de majoration frauduleuse
Source officielle4eme Chambre Section 2
678b43a8c6ad78dd9cf0d40c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[G] au Mc Donald's de [Localité 5] où la journée a été organisée. Ainsi, M. [E] n'établit pas la matérialité des propos de M. [G].
Source officiellecr
61372645cd58014677424424
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Ploumoguer et à l'entreprise REI du port de commerce de Brest le 13 novembre 2002 et à l'entreprise Fabien de Landerneau le 16 novembre 2002, et d'une tentative de vol avec arme commise au restaurant Mc Donald
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec50e266e89ef118562d
11 avril 2024
11 avril 2024
informations figurant dans le contenu de ces contrats auraient dû alerter le banquier, au-delà de ce qu’il était lui-même en capacité de lire, les mentions figurant dans les en-tête telle que “Mc Donald’s
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44960
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il affirme qu'il a indiqué à la direction de l'entreprise qu'il avait invité Mme [C] à se restaurer au sein de l'enseigne Mac Donald et que cette dernière avait accepté de se rendre à ce rendez-vous.
Source officielleSociale B salle 1
67592de24f06387a26ce7666
18 octobre 2024
18 octobre 2024
En outre, dans sa lettre de contestation, Mme [F] pour expliquer les circonstances de la restitution, déclare '..10 minutes après, j'ai croisé la collègue à l'entrée du Mac Donald.
Source officielleChambre 1-4
65aa20b3a34ad100085817a6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Donald
Source officiellePage 27 sur 37