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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
68e49e75bf7d454f9ee48669
6 octobre 2025
6 octobre 2025
à la cour : Jugement rendu le 18 Novembre 2021 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 18/06766 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Samuel CHEVRET
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f13
16 janvier 2015
16 janvier 2015
LA COUR EXPOSÉ DU LITIGE Marie Margarette Y... est propriétaire d'un terrain constitué par la parcelle cadastrée BN4 sise à SAINT-ANDRÉ, lieu-dit " Bras des Chevrettes ".
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab88d
17 avril 2024
17 avril 2024
APPELANT : Monsieur [J] [B] né le 04 avril 1967 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul CASENAVE, avocat au barreau de PARIS substituant Me Samuel CHEVRET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00144
22 janvier 2014
22 janvier 2014
intervenue le 3 novembre 2009, ont été engagées au cours de l'année 2010 des procédures d'information et de consultation des instances représentatives du personnel au sein, de la société Merck Sharp Dohme-Chibret
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1517804-1597386
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Ilişescu and Chiforec v.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b19bb0cef7f74279222
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ANDREWS SYKES CLIMAT LOCATION [Adresse 2] [Localité 3] concluant par Me Cédric GARNIER de la SELAS CS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET
Source officielle1ère Chambre civile
696a8553cdc6046d478ef27a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
droits de la société DSO CAPITAL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
5fcaa103f493f19746804d5f
9 juillet 2020
9 juillet 2020
[Adresse 3] Représentée par Me Farid Belkebir, avocat au barreau de Valenciennes et Me Chivot, avocat au barreau d'Amiens DEFENDEURS à la saisine Monsieur [U] [V] né le [Date naissance 1] 1972
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200399_20220826
26 août 2022
26 août 2022
mémoire, enregistré le 28 février 2022, la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles, Paris Val de Loire, dénommée Groupama Paris Val de Loire, et la société Launet, représentées par la Selarl Chivot
Source officielleChambre du JEX
697b114acdc6046d4712d137
13 janvier 2026
13 janvier 2026
INSTANCE ENTRE Monsieur [C] [Y] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] EN DEMANDE représenté par Me Scheherazade FIHMI, avocat au Barreau de CAEN, Case 81 substitué par Me CHEVRET
Source officielleChambre A - Commerciale
642e6390826f3a04f5216733
4 avril 2023
4 avril 2023
71220103 INTIME : Monsieur [C] [H] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Julien PIEDNOIR, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Samuel CHEVRET
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
69cdfbf4cdc6046d47d20e7e
1 avril 2026
1 avril 2026
DEMANDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [Z] [U] Né le 18 mars 1983 à [Localité 1] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre
69d7349ecdc6046d479a2b4c
8 avril 2026
8 avril 2026
du solivage des combles perdus autour du conduit de fumée et évoquant une pyrolise du bois constituant le solivage en raison d'une montée en température du conduit de fumée, soulignant l'absence de chevrette
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa08
3 mai 2007
3 mai 2007
arguments soulevés devant le premier juge et ils précisent : - que William X... a laissé une succession importante, qui comporte des éléments immobiliers ainsi qu'une exploitation aquacole (élevage de chevrettes
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03803_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 octobre 2024, la FFSA, représentée par Me Chevret, conclut au rejet de la requête et à ce que M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a3df3eafe9fcf075e14
7 juillet 2022
7 juillet 2022
AXXIS RESSOURCES, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e520
22 juin 2010
22 juin 2010
Comparante concluante par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me CHIVOT, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMES SARL METAL 2 8 Av. du Bouton d'Or 94370 SUCY EN BRIE " agissant poursuites
Source officielle5ème chambre sociale PH
68e5f1a9c9f36f05b4431831
7 octobre 2025
7 octobre 2025
D'[Localité 4] 24 avril 2024 RG :23/00050 [L] C/ ASSOCIATION UNION SPORTIVE [Localité 4] BASKET Grosse délivrée le 07 OCTOBRE 2025 à : - Me BRUIN - Me CHEVRET
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c1
2 juillet 2008
2 juillet 2008
CGEA D'AMIENS ... 80000 AMIENS Représenté, concluant et plaidant par la SCPA BOUQUET CHIVOT FAYEIN-BOURGOIS, avocats au barreau d'AMIENS, substituée par Me Hélène CAMIER, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielle19e chambre
631987c251eeae4f1309d3c0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177 APPELANT **************** Société HR EDEN GREEN N° SIRET : 752 320 242 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Samuel CHEVRET
Source officiellePage 27 sur 29