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3 025 résultats pour « Chevrot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 C

6786b678df5b5c7d10ca50c4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

- N° Portalis DB2H-W-B7B-R2KY Notifiée le : Expédition à : Maître Yann GALLONE de la SARL BERTHELON GALLONE & ASSOCIES - 435 Maître Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX

Source officielle

Page 27 sur 152

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201299

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Y..., mandataire judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt, que la cour d'appel était composée, lors des débats et du délibéré, de Mme Chesnot, conseillère faisant fonction de présidente, de Mme Hecq-Cauquil

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007652783

Admin. suprême

23 juin 1976

23 juin 1976

tendant à ce qu'il plaise au Conseil annuler la décision en date du 27 mai 1974 par laquelle le Ministre des Armées a refusé de réviser sa pension sur la base des émoluments afférents aux deuxième chevron

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278614f3b740d627b7f82

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Localité 4] représentée par Me André BELLESSORT, avocat au barreau de LAVAL DEFENDEUR(S) Monsieur [N] [S] né le 03 Janvier 2000 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Alain CHEVRON

Source officielle
CC

civ3

60794b609ba5988459c42cef

Cassation

18 janvier 1983

18 janvier 1983

A CONFECTIONNE LES FERMES ET CHEVRONS EN SE CONFORMANT AUX INSTRUCTIONS DE LA SOCIETE ROBERT MAIS N'A PAS PARTICIPE A LA MISE EN OEUVRE DES ELEMENTS FOURNIS ; QUE LA COUR D'APPEL A PU EN DEDUIRE QUE

Source officielle
CC

civ3

613722eecd5801467740359c

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu, par motifs propres et adoptés, que l'immeuble vendu présentait deux vices cachés affectant, l'un, le parquet et certains chevrons

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0dbac25a97f0381f4f31

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

établis avec la SCEA [Adresse 2], elle ne paye aucune redevance et n'est pas chargée de la vinification ; - la SCEA [Adresse 2] n'a aucune qualité à agir à propos des contrats passés avec l'EURL vins Chevron

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007643985

Admin. suprême

27 avril 1977

27 avril 1977

NE PEUVENT PRETNDRE, ABSTRACTION FAITE DU TRAITEMENT INDICIAIRE DE BASE AFFERANT A LEUR GRADE ET LE CAS ECHEANT DE LA PRIME HIERARCHIQUE ET DU SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT, QU'AUX INDEMNITES DE CHERTE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03269_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'union des amis du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse et l'association de défense de la vallée de la Mérantaise et

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200333_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

La commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse a produit des observations le 1er mars 2024. M. K D a produit des observations le 1er mars 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f0f0

Cassation

25 juin 2001

25 juin 2001

et d'un lit de camp serait " absurde " ; pour soutenir cette thèse, le requérant invoque le fait que la distance entre le chevron et la porte, telle qu'elle a été relevée par les gendarmes, dans le croquis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310501

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

permis de constater que : - l'isolation a été faite en ouate de cellulose en vrac, mise en place par soufflage, d'une part sur le plancher haut du premier étage et d'autre part dans les espaces entre chevrons

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00063

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois respectivement formés par les sociétés Total Outre-mer, Total Réunion, Chevron Products Company et Esso société

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CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:445023.20220609

Admin. suprême

9 juin 2022

9 juin 2022

La société Clinique de l'Espérance avait comptabilisé, en 2011, une provision pour dépréciation des titres de la SCI du Chevran, dont la société Cligale avait neutralisé le montant, sur le fondement de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c842bd3db21cbdd84ba4

Appel

10 décembre 1998

10 décembre 1998

Par actes d'huissier du 16 février 1995, trois associations de défense dénommées "UNION DES AMIS DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE", "YVELINES ENVIRONNEMENT" et "MAGNY ENVIRONNEMENT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03497

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

X... seul présent, ne résistent pas aux éléments du dossier qui démontrent que les deux faits sont l'oeuvre de ces deux cambrioleurs chevronnés qui, malgré leurs précautions, ont été trahis par le jet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01103

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

conclusions d'appel, que « le rapport d'expertise établi par le cabinet [P] démontre que la société CIAT a, comme à son habitude, parfaitement réalisé le calage de la marchandise au moyen de chevrons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

680bf0cbc64531385b027a8a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

] [R] Copies : Dossier URSSAF AUVERGNE [V] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Cécile CHERRIOT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310501

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

litige l'opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Nord Midi-Pyrénées, société coopérative à capital et personnel variables, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Chevrin

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff2163d497adffda3e44

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

CASTEL PAINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CHETRIT Me Guillaume FABRICE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du TJ

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