modifiée ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Chemla

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique :- le rapport de Mme Chemla

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Chemla

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Chemla

1990 ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Chemla

E..., représenté par Me Gérard Chemla, au tribunal d’annuler : 1°) d’annuler l’arrêté de permis d’aménager modificatif n° PA 051 105 23 K0002 M03 délivré le 9 décembre 2025 ; 2°) de mettre à la charge

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Chemla

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Chemla

1946 ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Chemla

A B, représenté par Me Chegra, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 13 avril 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français sans délai pour rejoindre le pays

A C et M. et Mme B C, agissant en qualité de représentants légaux de leur fils, représentés par Me Chemla, demandent au tribunal d'annuler la décision du 17 octobre 2023, confirmée sur recours hiérarchique

Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/04004 N° Portalis DB3S-W-B7H-YTTG Minute : 429/24 Monsieur [C] [T] Représentant : Me Johanna CHEMLA

Demandeur au recours, contre une décision en date du 12 décembre 2006 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Cabinet HERBERT SMITH LLP MAITRE DENIS CHEMLA

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué ne s'est pas prononcé sur les conclusions de sursis à statuer prises par le prévenu ; "alors que le juge doit statuer sur tous les chefs

banque depuis près de 40 ans - à souscrire un emprunt - dont les échéances s'élevaient à une somme mensuelle de 3 788,58 francs pour une retraite d'un montant de 5 776,25 francs - la banque avait "cherché

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 18 novembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, du chef

Z..., chef de cours, faisant état de la prétendue impossibilité pour M. X... de préparer une commande faute de lunettes, de même que par celle de M.

[L] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bordeaux, en date du 31 août 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'importation de stupéfiants