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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2000816_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 février 2023. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000838_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2023. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001304_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2024. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001364_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Cheylan, président, M. Belhadj, conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 août 2022. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102016_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102025_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400658_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 septembre 2024. La rapporteure, Signé N.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401346_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2025. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401595_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 septembre 2024. La rapporteure, Signé N.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403100_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Cheylan, président, Mme Groch, première conseillère, Mme Marlier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2025. La rapporteure, Signé S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501043_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Cheylan, président, Mme Groch, première conseillère, Mme Marlier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2025. La rapporteure, Signé N.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300419_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur, Signé P.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2600679_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Cheylan, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502866_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Le maire de la commune de Châlons-en-Champagne fait valoir que l'immeuble dont la SCI du four aux Chaillaux, Mme L J, M. G A, M. F E, M. G M, à Mme K B et M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007999496
31 mai 2000
31 mai 2000
Cheibani Y..., demeurant chez M. Ouaye X... 7, villa Kreisser à Colombes (92700) ; M.
Source officielleciv3
61372222cd580146773fa7e1
22 juin 1994
22 juin 1994
Manuel B..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), lotissement Cheillan, avenue Georges Pompidou, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008140421
20 août 2003
20 août 2003
de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre de la défense ; Considérant qu'en vertu de l'article L. 43 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre Mme CHAILANE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502026_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
CHEYLAN Pour expédition conforme, La greffière, E. Legrand
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502187_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
CHEYLAN Pour expédition conforme, La greffière, E. Legrand
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501263_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
CHEYLAN Pour expédition conforme, La greffière, E. Legrand
Source officiellePage 27 sur 138