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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2201203_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Enfin, si le requérant expose qu'il est suivi pour un méningiome de la faux du cerveau frontale, lequel a été opéré et pour lequel un suivi médical est toujours en cours, aucun des éléments du dossier

Source officielle

Page 27 sur 73

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Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE CASTELLANI-CERVETTI

SIREN 892513318Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

11/06/2026

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Procédures collectives

CERVETTI, Gilbert

Greffe du Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE Bat E - 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 Aix-en-Provence-cedex , sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal prononce la liquidation judiciaire de : Monsieur Gilbert CERVETTI, Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C précise que :

15/05/2026

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Dépôts des comptes

CERVETTI PLOMBERIE

SIREN 900787623Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

11/05/2026

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Créations

Lambert, Clara, Marie, Carla, Lambert-Cervetti

SIREN 102546009Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/03/2026

Voir →

Procédures collectives

CERVETTI, Gilbert

SIREN 852828714Greffe du Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE BAT E- 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 AIX EN PROVENCE-CEDEX 1- - Sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE de : Monsieur Gilbert CERVETTI,Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C PRECISE que

28/01/2026

Voir →

TA

Reconduites à la frontière

DTA_2209769_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

A justifie d'un état de santé dégradé notamment du fait de plusieurs pathologies, à savoir, une épilepsie généralisée, un diabète de grade II et une tumeur au cerveau.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2024:490403.20240229

Admin. suprême

29 février 2024

29 février 2024

En outre, l'électroencéphalogramme indique que le cerveau est non fonctionnel, ce que confirme l'examen clinique révélant l'impossibilité de tout contact en l'absence de toute réponse à l'appel, réponse

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200635_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400544_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

" mentalité et éducation () sales et puantes " et en écrivant au directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation " vous êtes un individu à la pensée très limitée et au cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2315330_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

mesure d'éloignement et prolonge sa situation de précarité de manière anormalement longue ; il ne peut voyager vers son pays d'origine afin de se rendre auprès de son père à qui une tumeur maligne du cerveau

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2402549_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

C qui a levé le secret médical fait valoir qu'il souffre d'épilepsie et présente un gliome (tumeur au cerveau), qu'il a passé une IRM dont il n'a pas les résultats et présente une hypertension crânienne

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-465523-466473

Admin. suprême

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Bessarabia ( Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor ) and eleven Moldovan nationals, Mr   Petru Păduraru, Mr Petru Buburuz, Mr Ioan Eşanu, Mr Victor Rusu, Mr Anatol Goncear, Mr   Valeriu Cernei

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007726676

Admin. suprême

16 mars 1988

16 mars 1988

Yves T..., MOREL, BOULAN, BORYSEWICZ, DEBBASCH, FAVOREU, CERATI, FLORY, BOURRINET, DAUDET, ETIENNE, MOULY, BONASSIES, ATIAS, PONTIER, PINI, BERTRAND, Y..., IMPERIALI, GARCIN, GUEYDAN, BORDONNEAU, MERLE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-229305

Admin. suprême

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Italie 28/10/2019 Francesco Benedetto MARROCCO 1968 Pietravairano italienne Beatrice Rosaria MARROCCO 1962 Cerreto Sannita italienne Alessandra PANARELLO 5. 53262/21 Pinotti c.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-418525-418793

Admin. suprême

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Eglise métropolitaine de Bessarabie ( Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor) et onze ressortissants moldaves, Petru Păduraru, Petru Buburuz, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301140

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

: Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires Le Pierre A... , dont le siège est [...]                                                  , représenté par son syndic la société Cerutti

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300652

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

immobilière, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 3], 2°/ au syndicat des copropriétaires du [Adresse 5], dont le siège est [Adresse 5], [Localité 3], représenté par son syndic en exercice, la société Cerutti

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202113_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

une requête et des mémoires, enregistrés les 14 septembre 2022, 12 septembre 2023 et 24 avril 2024, Mme F K, agissant en son nom propre ainsi qu'au nom de sa fille mineure D A, représentée par Me Cervello

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

65af6d92b6c6260008b5332a

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Une expertise amiable a été réalisée par le cabinet d'expertise Cerutti experts qui, dans un rapport du 12 novembre 2019, a conclu à l'existence d'un désordre sur les menuiseries, l'expert indiquant que

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0909JUD000103307

Admin. suprême

9 septembre 2010

9 septembre 2010

Il conseilla, entre autres, de soumettre l'intéressé à une tomodensitométrie (TDM) du cerveau afin d'exclure une maladie supplémentaire. 32.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100112

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

fond, il n'apparaît pas qu'une nouvelle mesure d'expertise soit justifiée ; que si les parties s'accordent sur le fait que le handicap de Vincent A... est la conséquence du défaut d'oxygénation du cerveau

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68831-69299

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

La Cour rappelle qu’Abdüllatif İlhan a subi un dommage au cerveau à la suite d’au moins un coup à la tête asséné au moyen d’une crosse de fusil par des gendarmes qui avaient reçu l’ordre de l’arrêter lors

Source officielle
TJ

JCP

68def0f66af9fd1f80978133

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur [N] a, dès le 22 août 2023, alerté le bailleur quant à l’humidité affectant le logement loué ; Que le bailleur n’ignorait d’ailleurs pas ce désordre puisque le rapport établi par la société CET CERUTTI

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbffe1a38d696f20f66

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[I] [K] à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 1] [Localité 6] à [Localité 6], représenté par son syndic en exercice la SARL Cerutti gestion immobilière, 1 800 euros au titre

Source officielle