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565 résultats pour « Cecconi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

6864bde4cf476b3ae02584c7

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 70 Plaidant : Me Aurélie ABBAL de la SCP ABBAL - CECCOTTI

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

6a1a773fcdc6046d477511d8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

APPELANT : Monsieur [Q] [J] domicilié : [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Anne DESORMEAUX, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES assistée de Me Aurélie ABBAL, SCP ABBAL CECCOTTI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0713JUD004078698

Admin. suprême

13 juillet 2004

13 juillet 2004

Bellati Ceccoli, coagent. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206622

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

1933 Lugo italien   Giglio QUADRELLI 26/07/1949 Lugo italien   Biagio COMPARELLI 14/10/1939 Lavezzola di Coselice italien   Roberto FITTIPALDI 14/02/1964 Ravenna italien   Dino CECCHINI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10215

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

le motif économique, elle précise que l'ensemble des données économiques du groupe a été présenté de manière précise aux instances représentatives du personnel et a été soumis à l'analyse du cabinet CECAFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195c0

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La dissolution et la liquidation amiable du GIE Telead ont été décidées avec effet au 31 décembre 2017 au bénéfice de la société Cefodis, désormais intitulée SAS Skill and You.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c607

Appel

13 février 2008

13 février 2008

. / CECCUTI et en ce qu'il lui a donné acte de sa volonté de vendre de gré à gré le bien immobilier sis à Noisy-le-Grand (93), - la recevoir en son appel incident, l'y dire bien fondée et y faire droit

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-181089

Admin. suprême

1 février 2018

1 février 2018

PALOTTI   50362/10 27/08/2010 Francesco GELMINI 25/10/1933 SONDRIO Roberta PALOTTI   50363/10 27/08/2010 Umberto GANZA 19/06/1936 SONDRIO Roberta PALOTTI   50364/10 27/08/2010 Paolo CECINI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1017JUD000187413

Admin. suprême

17 octobre 2019

17 octobre 2019

    À l’époque des faits, les requérantes travaillaient toutes dans un supermarché de la chaine M., situé à Sant Celoni (province de Barcelone).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0318JUD003081406

Admin. suprême

18 mars 2011

18 mars 2011

ambassadeur, représentant permanent de Malte       auprès du Conseil de l'Europe   ; Georgy MATYUSHKIN, agent du gouvernement de la Fédération de Russie   ; M e   Guido BELLATTI CECCOLI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC004570199

Admin. suprême

7 juin 2001

7 juin 2001

Après avoir consulté un médecin légiste, qui lui délivra une attestation pour les lésions subies, le curé déposa une plainte pénale auprès de la police de Cecani.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0218JUD002464594

Admin. suprême

18 février 1999

18 février 1999

Ceccoli ,   Co-Agent ; (b)     for the Commission Mr   R. Nicolini ,   Delegate , Ms   M.-T. Schoepfer ,   Secretary to the Commission .

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Maria Jose’ CARLONE 1982 Qualiano Alfredo CARLUCCIO 1975 Squinzano Anna CARRELLA 1985 Orta Di Atella Paola CEFOLA 1978 Barile Alessio CENTIONI 1980 Rocca Di Papa Carla CERRITO 1975 Magione Micaela CERRONE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68e8949bd8f6cc6d55dd3ec2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le contrat de travail signé avec la société Cécline le 16 février 2016 prévoit à son article 2 un bonus ainsi définit : 'Le titulaire du présent contrat bénéficiera d'un bonus annuel de 0% à 20% calculé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00958

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

En outre, elle a relevé que les risques pour l'aciérie et ses salariés dans le cadre de ladite cession mis en avant par le rapport CECAFI se sont trouvés neutralisés au cours de l'année 2017 par l'obtention

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0214JUD000042913

Admin. suprême

14 février 2023

14 février 2023

            Vasile PENU 1949 Chișinău moldave                 Didina CECOI

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

65cb170f474256000835c4ad

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 07 novembre 2023 EXPOSE DES FAITS   [X] [U] a été embauché en qualité d'expert par la société CECANOR EXPERTISES à compter du 1er janvier 2007 par contrat de travail

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195bf

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La dissolution et la liquidation amiable du GIE Forma-Dis ont été décidées avec effet au 31 décembre 2017 au bénéfice de la société Cefodis, désormais intitulée SAS Skill and You.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200451

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

la suite à donner à la demande d'autorisation de travaux a pris le soin de préciser qu'il s'agissait d'un travail simple, analogue aux coulages de poutres réalisés sous sa direction dans la galerie CECINA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004017408

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

Bellatti Ceccoli. A.     The circumstances of the case 3.     The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows. 1.

Source officielle