Après la guerre de 1992-1995, chacune des entités constituantes de la Bosnie-Herzégovine – la Fédération de Bosnie-Herzégovine (la «   FBH   ») et la Republika Srpska – légiféra

s'il avait été convenu entre les parties une intervention sur la pointe du nez, puis affirmé qu'il est bien mentionné en P2 du dossier médical constitué par le docteur Yves Y... : «rhinoplastie 1 °/bosse

2003 à 2006 le nombre de salariés embauchés en CDD n'a cessé d'augmenter alors qu'à l'inverse les variations du CA réalisé par rapport au CA moyen sont toujours restées très limitées , - l'activité BOSCH

et CARRIER )générant à eux deux plus de 90 % de son chiffre d'affaires - Mme [K] a été recrutée pour l'essentiel pour faire face à un accroissement temporaire de l'activité BOSCH - il existe bien

Bosnie-Herzégovine - 79867/12, 79873/12, 80027/12 et al.

A..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° E 19-13.167 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Robert Bosch France

de suspendre l'exécution de la décision implicite résultant du silence gardé par la commission de recours contre les refus de visas sur son recours contre la décision de l'ambassadeur de France en Bosnie-Herzégovine

marque et les deux AOP sachant que l'appréciation doit s'effectuer de manière globale et qu'en ce qui concerne les AOP le terme AOSTE se fond dans les expressions complexes VALLE D'AOSTA JAMBON DE BOSSES

Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [E] [U] de nationalité Bosniaque né le 16 Septembre 2004 à [Localité 1] (BOSNIE

en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., demeurant bâtiment B, centre ville, 13110 Port de Bouc

publique qui s'est tenue le 23 avril 2025 à 10 heures 30 en présence de Mme Chiappinelli, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Schmerber, juge des référés, - les observations de Me Des Boscs

publique qui s'est tenue le 23 avril 2025 à 10 heures 30 en présence de Mme Chiappinelli, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Schmerber, juge des référés, - les observations de Me Des Boscs

Elle rapporte qu'elle n'a pas posé de bougies de marque BOSCH telle que celle qui a fondu et causé l'avarie du moteur et que la demanderesse ne démontre donc pas qu'elle a commis une faute.

II - La société Ombrière Le Bosc, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 18-22.888 contre l'arrêt n° RG : 17/03977 rendu le 3 juillet 2018 par la cour d'appel

X... a été mis à la disposition de la société Bosch par les sociétés de travail temporaire Manpower et Vedior Bis pour effectuer différentes missions d'intérim au cours d'une période du 8 décembre 1999

IDEAL SOL, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDERESSES S.A.R.L.

Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Gridel-Bosher-Flobert et Lasseron

Il n’a pu les retirer quand la guerre a éclaté en Bosnie-Herzégovine.