a été vicié, d'apporter la preuve d'un tel vice ; - Sur la violence : Selon Mme E..., la société BSH Electroménager, principal fournisseur de la société DESC en électroménager "de marque Siemens ou Bosch

The applicant owned four shares in a company, the MotoMeter AG. 99   % of this company’s shares were held by the company Robert Bosch GmbH.

/01/2018 02/01/2018 3,000   44352/16 25/07/2016 Fedor Anișoreac 03/11/1976 Vasile Rareș Biro Satu Mare 03/01/2018 12/01/2018 3,000   48747/16 01/09/2016 Laurențiu-Vasilică Bîzoi 12/10/1972 Bosch

Localité 1] Représentée par Me Mohammed Goual, avocat au barreau de Lille, toque : 202 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [K] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Nathalie Vanden Bossche

  Babaian, a lawyer practising in Den Bosch. 2.     The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows. 3.

ROLE : [Immatriculation 1] JUGEMENT du 04 juillet 2025 ENTRE : La SARL CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOSCHE ci-après dénommée [Adresse 1] [Adresse 2] DEMANDERESSE comparant par Maître Virgile RENAUDIE

[L] [F] né le 18 Octobre 1987 à [Localité 2] Hospitalisé à l' EPSM [Localité 5] Métropole - clinique Jérôme Bosch résidant habituellement [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Roseline

FRANFINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexandra MENGIN, avocate au barreau des HAUTS-DE-SEINE, substituée par Maître Caroline BOSCHER, avocate au barreau d'ORLEANS

assisté par son épouse, suivant pouvoir PARTIE DEFENDERESSE : [4] [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Mme [N] [B], suivant pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Guénaëlle BOSCHER

Adresse 15] [Localité 2] Comparant PARTIE DEFENDERESSE : [6] [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Madame [O] [C], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

MARION, avocate au barreau de RENNES PARTIE DEFENDERESSE : [5] [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Madame [Y] [N], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

les taxes et participations qui résulteront du permis de construire au jour de sa délivrance. ' La vente de l'ensemble immobilier a été réalisée par acte du 29 juillet 2011 reçu par Me d'Estève de BOSCH-BOUCAUD

X... justifie que sont hors d'usage les équipements : - dans la cuisine : la hotte aspirante de marque Bosch, le four traditionnel de marque Scholtes, un lustre muni de 12 lampes au néon, deux centrifugeuses

Christian X..., ouvert dans les livres de la Banque de Paris et des Pays-Bas à Genève est également commun, - dit que le mobilier est commun à l'exception de la copie du tableau de Jérôme BOSCH et de

The applicant’s appeal against this decision was rejected by the Regional Court of The Hague sitting in Den Bosch on 9 February 2012, which court considered inter alia that it was not in dispute that prior

Au cas présent, le bon de commande mentionne que la marque des panneaux est « Soluxtec Bosch ».

CONSEILS RCS Versailles n° 813 578 119 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie LEGOND de la SCP LEGOND & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 7 et Me Ingrid BOETSCH

N° RG 21/13720 N° Portalis 352J-W-B7F-CVPW6 N° MINUTE : Assignation du : 06 Mai 2014 JUGEMENT rendu le 09 Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [P] [Y] 13 rue des Violettes 67530 BOERSCH

Application Nos. 21089/92, 21443/93 & 22476/93                       by Gerhard MOSER and Ulrich BOSCH