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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90036
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[G] [F], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61092
14 septembre 2023
14 septembre 2023
DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 23-11.833 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre Loire Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62126
15 décembre 2022
15 décembre 2022
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 22-20.427 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Finistère Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90205
9 février 2023
9 février 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Alves, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Netcom Group, ayant la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61629
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par acte du 27 novembre 2024, la SCP Yves et Blaise Capron (ex charge n° 34) a déclaré radier sa constitution en défense.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101082_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Fabien D, Pierre Beneteau, Thomas Blossier et Olivier Dezellus, ayant pour représentant unique désigné M.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c68ca9bf26379030886
6 juillet 2022
6 juillet 2022
EXPÉDITIONS : Me Estelle GARNIER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 268/22 RG 22/00819 n° Portalis DBVN-V-B7G-GRT6 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Tribunal Judiciaire de BLOIS
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec3
8 mars 1989
8 mars 1989
demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 3°/ Monsieur DAVID Y..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Blois
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec5
8 mars 1989
8 mars 1989
demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 3°/ Monsieur DAVID Z..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Blois
Source officiellesoc
6137223dcd580146773fb5c9
27 octobre 1994
27 octobre 1994
Directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié à Orléans (Loiret), ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois
Source officielle2ème chambre
DTA_2003301_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; 3°) condamner la commune de Blois aux entiers dépens.
Source officielleChambre 1 A
661f66022313f20008a525ed
10 avril 2024
10 avril 2024
BLAISE BOISSONS CONSEILS DISTRIBUTION - BBCD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f69
5 janvier 2006
5 janvier 2006
CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me DAUDÉ ARRÊT du : 05 JANVIER 2006 No : No RG : 04/03363 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 18 Mars 2008c/Monsieur X
6253caf7bd3db21cbdd8c8ed
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 13 MARS 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Eric né le 26 Décembre 1964 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344d
20 juillet 2016
20 juillet 2016
BLOIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE VINGT JUILLET DEUX MILLE SEIZE, (20/07/2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b66ecdc6046d47a5a9c8
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 000520 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69aff5b8cdc6046d47237724
17 octobre 2025
17 octobre 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 17/10/2025 N° de rôle : 2025 003446 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 17/10/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c6246ecdc6046d472177ae
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 09 JANVIER 2026 N° de rôle : 2025 004380 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 09/01/2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c624bccdc6046d47217cfc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 09 JANVIER 2026 N° de rôle : 2025 004400 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 09/01/2026
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafda0de54ff609f7f4c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [U] [S] [5] EXPÉDITION à : Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS ARRÊT DU : 2 JUILLET 2024 Minute
Source officiellePage 27 sur 359
BLOISE & Co
11/06/2026
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MATHIEU-BLOISE, Frédéric, Jacques, Frédéric, MATHIEU-BLOISE
06/02/2026
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BLOISE, Dimitri-Mehdi
16/01/2026
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BLOISEC
26/11/2025
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BLOISEC
04/11/2025
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