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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6e Chambre D
6035a6e67a60cb0ad89b1ded
23 mars 2016
23 mars 2016
Benoît PERSYN, Conseiller Mme Florence TESSIER, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874a0
11 mai 2004
11 mai 2004
MORNET et Chantal AUBER, Conseillers, assistés de Dominique SALEY, Greffier, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd8757a
26 janvier 2005
26 janvier 2005
part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 15 Décembre 2004, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Chantal AUBER et Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88693
13 juin 2006
13 juin 2006
MORNET et Chantal AUBER, Conseillers, assistés de Dominique SALEY, Greffier, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Benoit JULIA, avocat au barreau de ROUEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 003307 du 16 / 05 / 2007 accordée par le bureau d'aide
Source officielle6e Chambre B
615e0e23c25a97f0381f5294
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Dominique RICARD, Président Madame Nathalie VAUCHERET, Conseiller M. Benoît PERSYN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marie-Sol ROBINET.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d831
1 mars 2011
1 mars 2011
ARRET N RG N : 08/ 01582 AFFAIRE : SARL DIMATEL, en redressement judiciaire,, Me Dominique B..., Commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société DIMATEL, C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc9
18 avril 2017
18 avril 2017
EXPRESS VOYAGES No SIRET : 304 475 338 18, rue des deux gares 92500 RUEIL MALMAISON Représentant : Me Magali ROCHEFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 566- Représentant : Me Benoît
Source officielle6e chambre
615e0ddac25a97f0381f4fec
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 12/00828 Copies exécutoires délivrées à : SCP DEGROUX BRUGERE & ASSOCIES - DBA Me Frédéric BENOIST
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd24
25 novembre 2008
25 novembre 2008
née le 10 Avril 1949 à HENIN BEAUMONT (62110) ... ... 30190 LA CALMETTE représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP GUALBERT BANULS BECRIT-GLONDU, avocats
Source officielle2e chambre sociale
6347ac3f29ffd2adfff4f322
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Sébastien CAUNEILLE de la SCP BELLOTTI
Source officiellesoc
613720accd580146773ed449
2 juin 1988
2 juin 1988
place de la Mairie à Pusignan, Meyzieu (Rhône), 23°/ Monsieur Gérard XX..., demeurant ..., 24°/ Monsieur Mario XS..., demeurant ..., 25°/ Monsieur Boris XE..., demeurant ..., 26°/ Monsieur Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87154
22 septembre 2004
22 septembre 2004
NOLET et Benoît MORNET, Conseillers, assistés de Dominique D..., GreffiPre, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siPge ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date
Source officielle1re Chambre B
615e0dc5c25a97f0381f4f72
3 juillet 2014
3 juillet 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3ème Chambre civile
6683043bd7288dcb2a05e4f8
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ALPES-MARITIMES MINUTE N° 24/ Du 01 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 23/03957 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PGZE Grosse délivrée à Me France CHAMPOUSSIN Me Laurent GERBI Me Benoît
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a8a1a5ae27812390dec1
10 avril 2025
10 avril 2025
CONSEILS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] / CAMEROUN Représentée et assistée par Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f148
7 février 2012
7 février 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
64a66067bbd03a05db9652cb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[H] [W]) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat
Source officiellecr
613725cbcd58014677420942
17 mars 1999
17 mars 1999
Dominique, contre l'arrêt de la Cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 23 octobre 1997, qui, pour agressions sexuelles aggravées, les a condamnés chacun à 30 mois d'emprisonnement dont 22
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033c6ab59e2597922d7fbc0
31 mars 2017
31 mars 2017
Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré M. Gilles a été entendu en son rapport. Greffier lors des débats : M.
Source officiellePage 27 sur 47