Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 4
SELARL FH & Associés, avocat plaidant au barreau de PARISc/DÉFENDEURS
69ddcd5dcdc6046d472a6829
13 avril 2026
13 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Violette BATY, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU, Greffière
Source officielleRéférés
678ea91fbfd75b73b3e407c1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
vestiaire : 3206 et Monsieur [C] [O] demeurant [Adresse 4] DEFENDEUR, représenté par Me Frédéric FAUVERGUE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 85 * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU
Source officielleChambre Civile
68e88b393ea43407b9fba1c9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
judiciaires de la société YETEC SOLUTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 1]/FRANCE n’ayant pas constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU
Source officielle8ème chambre
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt rendu publiquement par mise à disposition au greffe
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-paul BESSON, premier président de chambre, Madame Claire DAVID, magistrat honoraire, GREFFIER lors du prononcé : Madame Lydia BEZZOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0d44e0cdc6046d47450b00
15 janvier 2026
15 janvier 2026
coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-paul BESSON, premier président de chambre, Madame Claire DAVID, magistrat honoraire, GREFFIER lors du prononcé : Madame Lydia BEZZOU
Source officielle8ème chambre
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10 avril 2024
10 avril 2024
tenues en audience publique : 02 Avril 2024 Date de mise à disposition : 10 Avril 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
composée de: Florence LAGEMI, Président de chambre, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Lydia BEZZOU
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500597_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Loustalot-Jaubert, rapporteur, - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant Mme B... A.... Une note en délibéré, présentée par Mme B...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401873_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Emmanuelli, président ; - et les observations de Begon, substituant Me Almairac, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404308_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Au cours de l'audience publique du 2 août 2024 tenue en présence de Mme Ravera, greffière d'audience, Mme Guilbert a lu son rapport et entendu Me Begon, substituant Me Almairac, qui soutient que l'hébergement
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2501399_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
de l'audience publique du 19 mars 2025, à 14 heures 00, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de M. d'Izarn de Villefort, vice-président, - les observations de Me Bégon
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503953_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 juillet 2025 à 10h00 : - le rapport de Mme Pérez, juge des référés ; - et les observations orales de Me Begon pour Mme A.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bcc
22 novembre 2005
22 novembre 2005
RIGAULT, avoués assistée de la SCP FAUGERE - BELOU - LAVIGNE, avocats INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c127
24 juin 2008
24 juin 2008
publique des débats, tenue le 27 mai 2008 avec l'assistance de Madame Bernard, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Jacquet, Président de chambre, - Monsieur Leclercq, Conseiller -Monsieur Bétous
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c172
11 septembre 2008
11 septembre 2008
le 30 Juillet 1947 à VIENNE-AUTRICHE de nationalité française sans profession demeurant ... 46310 ST GERMAIN DU BEL AIR représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE
Source officiellesoc
613720eecd580146773ef963
28 février 1989
28 février 1989
Loire-Atlantique), Le Plessis, 3°) Madame Geneviève Z..., demeurant à Sainte-Anne-sur-Briout (Loire-Atlantique), La Turcaubais, 4°) Monsieur Edmond Y..., demeurant à Allaire (Morbihan), Le Bourg de Begonne
Source officiellecomm
61372249cd580146773fbb91
14 juin 1994
14 juin 1994
Gérard Y..., demeurant à Meslay-le-Grenet (Yvelines), lieudit "Le Grand Bérou", 2 ) de la Société d'assèchement des murs (SAM), société à responsabilité limitée dont le siège social est à Chartres (
Source officielleJuge social
DTA_2102783_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
BEGORRE La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officiellejuge unique
DTA_2004846_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
BEGORRE La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellePage 27 sur 90