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7 496 résultats pour « Barbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

660f94f0a40f8b0008cb735f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES EN CHARGE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE D'[Localité 5] Centre des Finances Publiques d'[Localité 5], [Adresse 1] [Localité 3] INTIME Nous, Stéphanie Barbot

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10643

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme [E], de la SCP Ghestin, avocat de Mme [S], ès qualités, de la SCP Thouin-Palat et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10193

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Castel Ginestière, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10125

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société BTSG, ès qualités, de la SARL Cabinet Briard, avocat de

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

651fa548c601f083189916d0

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 05 octobre 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Stéphanie Barbot, président et Marlène Tocco, greffier, auquel la minute a été

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a16e5b6604a26aae87f3

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot

Source officielle
TJ

JCP REFERES

670edf0e1c3411ff3460bb81

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de l’AARPI CABINET BARBOT-LAFITTE & DOUMENC, avocats au barreau de TOULOUSE RAPPEL DES FAITS Par contrat du 04 juin 2019, l'EPIC TOULOUSE METROPOLE HABITAT a donné à bail à Madame [V] [P

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60578

Cassation

18 avril 2024

18 avril 2024

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 23-23.888 Demandeur(s) : la société Libertea Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société Bardot

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b6be

Cassation

13 mars 1973

13 mars 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (POITIERS, 17 MARS 1971) QUE BAROTTE, AYANT CHARGE LA SOCIETE " ETUDES ET TRAVAUX " DE LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON, PARTIELLEMENT

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef905

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les établissements BARBOUR EUROPEAN LIMITED, dont le siège est à Glasgow, 48, West Regent steet ...,

Source officielle
TJ

Référés civils

66980993b60c111a421b8f00

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ASL LE BARRIOT, [I] [B], [C] [B], Société L’EIRL [P] [W] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER : Madame Patricia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68f1d7487ffb526292dd6e49

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jean-Pascal Arlaux, avocat général, près la cour d'appel de Douai DÉBATS à l'audience publique du 16 septembre 2025 tenue par Stéphanie Barbot magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport

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TA

7ème Chambre

DTA_2301374_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00017

Cassation

4 janvier 2022

4 janvier 2022

domicile de Mme [P], déclaré à un autre manifestant qui filmait la scène afin de la diffuser sur les réseaux sociaux : « tu sais qu'elle est branchée, qu'elle est branchée sexe ; elle aime bien les petits barbus

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00342

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

Le 26 juin 2019, une plainte a été déposée par plusieurs associations des chefs de tortures et actes de barbarie, crimes contre l'humanité et crimes de guerre commis par le groupe islamiste salafiste Jaysh

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CC

cr

6079a81a9ba5988459c4bd23

Cassation

14 mars 1983

14 mars 1983

CELESTIN ET LA SARL BARBOT, ET A ENFIN RELAXE Y... SERGE POUR INFRACTION A LA LEGISLATION SUR LES CHANGES ; JOIGNANT LES POURVOIS EN RAISON DE LEUR CONNEXITE ; I-SUR LE POURVOI DE X...

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2305499_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

B A et Mme E D, représentés par Me Barbot-Lafitte, demandent au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'admettre M.

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007650263

Admin. suprême

30 octobre 1974

30 octobre 1974

PAR LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERIGUEUX ET A DES BARBITURIQUES PAR LES EXPERTS Y...

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50576

Cassation

27 juin 2024

27 juin 2024

Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 24-10.011 Demandeur(s) : la société Seigvie-groupe Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : la société Bardot

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10267

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Barbot, conseiller référendaire rapporteur, M. Guérin, conseiller, Mme Henry, avocat général, M.

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