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750 résultats pour « Axel FORSSELL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b97d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

MOTIFS DE LA DÉCISION : 1/ Questions préalables Les formules du type « Déclarer irrecevables et en tout cas mal fondés... » ou « Déclarer recevables et en tout cas bien fondés » qui figurent dans

Source officielle

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02656_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

de la formule d'actualisation, de 158 593 euros à 345 000 euros. 44.Il résulte de tout ce qui précède que M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02657_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Par ailleurs, le projet se situant au sein d'une forêt, des vues trop proches auraient pu fausser la perception par superposition de la hauteur des arbres.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02658_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Par ailleurs, le projet se situant au sein d'une forêt, des vues trop proches auraient pu fausser la perception par superposition de la hauteur des arbres.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02659_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

En premier lieu, l'autorité environnementale, dans son avis du 11 aout 2017, a indiqué que le dossier était " formellement complet ".

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02661_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Par ailleurs, le projet se situant au sein d'une forêt, des vues trop proches auraient pu fausser la perception par superposition de la hauteur des arbres.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0623JUD000598103

Admin. suprême

23 juin 2009

23 juin 2009

    Le 20 janvier 2001, un examen médical général fut imposé aux détenus, dont le requérant, à la suite d’une plainte formulée par un responsable ministériel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91600

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

des gains de consommation " " seulement 6 % des prises de gas-oil sont faites dans le Groupe... même si je comprends qu'il sera difficile d'arriver à 75 % (moyenne filiales GCA), il y a forcément un axe

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f460ca52a2831c0244

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

' Sur la condamnation du Cedis à réaliser les travaux préconisés par l'expert, - il s'agit de la seconde solution qui doit être retenue, la première étant extrême, et elle prévoit deux axes': réduire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01836

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

qualité du climat dans l'équipe de direction", précisant toutefois : "trop en supervision, remise en cause nécessaire pour identifier les failles du système de management", avec comme axes

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

63b91ae4b63d827c909cacf0

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[N] fait valoir pour l'essentiel que : -il a formulé une demande de liquidation de ses droits à la retraite de base dès le 22 mars 2011 et était convaincu que celle-ci, qui n'a jamais été rejetée, était

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CA

1ère Chambre

69e705f3cdc6046d47f9ff70

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

procès-verbal en vigueur jusqu'au 19 juin 2020 allait être prorogé en raison de la crise sanitaire, - que le véhicule présente des pneumatiques de marques différentes sur un même train, ce qui est formellement

Source officielle
TJ

Expropriations

671015962b8bce2aff39f7d5

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

L’ensemble immobilier se trouve à l’angle du [Adresse 16] et de l’[Adresse 9], l’axe relie [Adresse 11] et [Localité 17], desservi par des bus, la gare à 500-600 mètres, environ 10 minutes à pied, à proximité

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65c3d966c432ce7d11a6f03c

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Les photographies versées aux débats par le preneur qui font état de commerces fermés ne sont pas probantes, faute de toute indication de date formellement incontestable, mais la juridiction note cependant

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be599851e0008f1e6e8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

glissement de terrain sur la partie sud-est du jardin entre le talus surplombant le chemin communal Berdoulou et l'angle Est de la piscine, entraînant un décrochement au niveau de l'angle Est de la piscine à l'axe

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a15eaf2cdc6046d4705d5d0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'expert a constaté que cette canalisation empiète sur la parcelle B [Cadastre 1] à l'intérieur de la propriété, l'axe se trouvant à environ 0,80 mètre de l'angle Ouest et à 1,35 mètre de l'angle Est,

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CA

2ème Chambre

5fdb9a7faf1828794df70972

Appel

19 février 2019

19 février 2019

: * polyalgies articulaires dont des phénomènes douloureux touchant le rachis, les épaules et les genoux, * état dépressif et troubles psychologiques, * céphalées, * douleurs de l'axe

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC01036_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

En réponse à l'offre d'acquisition formulée par cette dernière le 22 juillet 2019, le conseil municipal de Cormontreuil a, par une délibération du 3 octobre 2019, autorisé la cession des trois parcelles

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CAA

5ème chambre

DCA_20NT03025_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

cohérence territoriale (SCOT), mais d'apprécier la compatibilité de ces projets avec les orientations générales et les objectifs qu'ils définissent pris dans leur ensemble, y compris ceux se présentant formellement

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TA

3ème Chambre

DTA_2207193_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

par le public, notamment s’agissant du thème du STECAL de la commune, dont il précise que l’observation formulée au cours de l’enquête était d’ordre informatif dès lors que le STECAL a été créé après

Source officielle