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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6971f99fcdc6046d473a1a70
21 janvier 2026
21 janvier 2026
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey
Source officielle3ème Chambre civile
6685a7401d2b47a9d8ce07ff
3 juillet 2024
3 juillet 2024
étant fixé au 03 Juillet 2024 par mise à disposition au greffe de la juridiction ; PRONONCÉ Par mise à disposition au Greffe le 03 Juillet 2024 , signé par Anne VINCENT, Présidente, assistée de Audrey
Source officielleChambre 1-5
68676be4fdaf41a8356be70b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleJAF CAB 11
67819f5a6d34da2cbdce10ff
8 janvier 2025
8 janvier 2025
William DELAMARRE, Vice-Président, Juge aux affaires familiales Greffier : Madame Audrey [Localité 13] DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du 05 Juin 2024 Audience plaidoirie en Chambre du Conseil
Source officielleChambre sociale 4-1
660f9522a40f8b0008cb7ad9
4 avril 2024
4 avril 2024
[G] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me David AMANOU de l'AARPI LDDA AVOCATS, Constitué, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 108 - Représentant: Me Audrey
Source officielle4ème chambre
DTA_2301915_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Eric Souteyrand, président, Mme Audrey Lesimple, première conseillère, M. Julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 octobre 2025.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301259_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
fondations spéciales, démolitions, gros œuvre a été confié à la société Lagarrigue par acte d'engagement du 5 janvier 2015 pour un montant hors taxe de 2 715 645 euros dont 1 670 664,80 euros de tranche ferme
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d206
25 mars 2009
25 mars 2009
des Rosiéristes 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR représentée par Me France TETARD, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : Sylvain X... ... 38100 GRENOBLE comparant en personne, assisté de Me Audrey
Source officielle4ème chambre
DTA_2205961_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesimple, première conseillère, - et les observations de Me Ferrier, substituant Me Blazy, représentant Mme D.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300128_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Article 3 : L'expert se fera communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de Mme A et notamment tous documents relatifs aux examens, soins et interventions pratiqués sur l'intéressée en lien avec
Source officielle5e chambre civile
603edcae749a5e4934815101
2 mars 2021
2 mars 2021
RG 13/00335 APPELANTS : Madame [Y] [L] née le [Date naissance 9] 1949 à [Localité 14] (EGYPTE) [Adresse 6] [Localité 2] et actuellement [Adresse 12] [Localité 10] Représentée par Me Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af913bcaf505db6963eb
6 juillet 2023
6 juillet 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL Conseiller : Monsieur Alain DESALBRES Conseiller : Madame Christine DEFOY Greffier : Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOYR SCI LE CEDREc/Syndicat de la Copropriété de la Résidence EUROFAC Tour 6
64a7af913bcaf505db6963ed
6 juillet 2023
6 juillet 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL Conseiller : Monsieur Alain DESALBRES Conseiller : Madame Christine DEFOY Greffier : Madame Audrey
Source officielleRéférés
675a12ca3bace64ddb46b923
11 octobre 2024
11 octobre 2024
représenté par Me Sophie DRUGEON, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleChambre 4-8a
669a0187bf9da27f384b0cb0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MSKI S.C. L'ABSOLU PROMOTIONc/S.A
68676a33ae73470041cef8db
3 juillet 2025
3 juillet 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d62549e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleChambre des référés
67ec3fcadd062d9f810e4d0c
1 avril 2025
1 avril 2025
[U] [W] [Adresse 11] [Adresse 24] [Localité 4] Rep/assistant : Me Audrey DELAS, avocat au barreau de GRASSE Mme [G] [P] [Adresse 10] [Adresse 24] [Localité 4] Rep/assistant : Me Audrey DELAS, avocat au
Source officielleChambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190e8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98c9721cd1c6a2d3eb6
22 janvier 2024
22 janvier 2024
97490 SAINTE CLOTILDE (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/2472 du 27 juin 2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de SAINT-DENIS DE LA DENIS REUNION) représentée par Me Audrey
Source officiellePage 27 sur 66