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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1998:41
19 février 1998
#Asia T-142/96.
CJUE
Page 27 sur 94
ECLI:EU:C:1986:38
28 janvier 1986
. # Asia 103/84.
ECLI:EU:C:1987:293
17 juin 1987
#Asia 394/85.
ECLI:EU:C:1987:81
12 février 1987
#Asia 221/85.
ECLI:EU:C:1988:331
21 juin 1988
#Asia 127/87.
ECLI:EU:C:1990:77
20 février 1990
. # Asia C-62/89.
ECLI:EU:C:1991:240
11 juin 1991
#Asia C-64/88.
ECLI:EU:C:1991:248
. # Asia C-100/90.
ECLI:EU:C:1991:343
19 septembre 1991
. # Asia C-313/89.
ECLI:EU:C:1992:20
16 janvier 1992
. # Asia C-77/91.
ECLI:EU:C:1992:413
28 octobre 1992
. # Asia C-101/91.
ECLI:EU:C:1993:174
5 mai 1993
#Asia C-246/91.
RETENTIONS
626a2f3971469e057d789a72
27 avril 2022
Il explique qu'il est illettré, qu'il est asthmatique, refuse de retourner en Macédoine où il a été maltraité et affirme que sa vie est en danger s'il doit retourner là-bas.
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-911371-937121
22 janvier 2004
Le bébé souffrait de problèmes rénaux et la femme de James Connors, qui était asthmatique, avait eu plusieurs alertes ayant nécessité des consultations à l’hôpital.
Chambre civile Section 1
697b0df3cdc6046d471282f8
28 janvier 2026
2024 RG N° 24/00281 Copie délivrée aux avocats le Le 28 Janvier 2026, Nous, Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère chargée de la mise en état des affaires civiles, Assistée de Mathieu ASSIOMA
Rétentions
6799c766d0369362bfa17a5a
28 janvier 2025
déjà été repris par le premier juge qui a pertinemment relevé que la décision de placement de la préfecture du 21 janvier 2025 n'est pas stéréotypée en ce qu'elle précise que le déclarant dit être asthmatique
Eloignement urgent
DTA_2504593_20250716
16 juillet 2025
Mme B fait également valoir qu'elle est asthmatique, qu'elle souffre d'un diabète de type II et que son dernier enfant présente une pathologie cardiaque qui nécessite un suivi médical spécialisé de longue
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2306537_20230601
1 juin 2023
juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension des décisions du 14 avril 2023 des autorités consulaires à Astana
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2604869_20260504
4 mai 2026
annulation de son permis de conduire ; - son époux étant en situation d’invalidité, elle doit se charger de ses accompagnements personnels ou professionnels ; - elle est propriétaire d’un cheval asthmatique
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2208947_20221212
12 décembre 2022
Le logement proposé qui a été refusé était au 4ème étage sans ascenseur alors que sa fille est asthmatique. L'allocation pour le logement est versée à la commune de Givors.