CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 076 résultats pour « Assistant Universitaire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:504842.20250710

Admin. suprême

10 juillet 2025

10 juillet 2025

H E et a enjoint au centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe de poursuivre les soins prodigués à M.

Source officielle

Page 27 sur 304

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2220047_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Pitié-Salpêtrière, qui relève de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, l'a définitivement exclue du centre de formation ; 2°) d'enjoindre à l'IFSI de l'hôpital universitaire Pitié-Salpêtrière de

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] Sommes proposées par la MPA Préjudices patrimoniaux temporaires Dépenses de santé actuelles 720,86 Assistance d'une tierce personne à titre temporaire 300

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007742560

Admin. suprême

13 octobre 1989

13 octobre 1989

Z... et tiré de ce que la commission nationale hospitalo-universitaire chargée d'examiner sa candidature à l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de maître de conférence agrégé des universités

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2203456_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Willem, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Scouezec, représentant le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2206361_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Willem, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Scouezec, représentant le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104441_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Article 2 : Le centre hospitalier universitaire d'Orléans versera à Mme A la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2103827_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Willem, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Scouezec, représentant le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2401446_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

B... justifie avoir exercé entre 1998 et 2003 aux cliniques universitaires Saint-Luc à Bruxelles (Belgique) comme médecin assistant clinicien, entre juin 2006 et avril 2007 au sein du groupe hospitalier

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200208_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par un contrat du 19 novembre 2019, Mme M'Ba Asson'zock-M'Ba a été recrutée par le centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe (CHUG) en qualité d'assistante spécialiste des hôpitaux pour une durée

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2212600_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Université Paris Saclay a prononcé son licenciement pour insuffisance professionnelle ; 2°) d'enjoindre à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris de la réintégrer

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008017548

Admin. suprême

10 janvier 2001

10 janvier 2001

cette indemnité, à voir réformer le même jugement en tant qu'il a condamné l'université Joseph Fourier "Grenoble I" à lui verser la somme de 10 000 F en réparation du préjudice subi dans son cursus universitaire

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1905120_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

et une attitude de provocation à son égard et, d'autre part, d'une assistante de régulation rapportant une altercation avec lui.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2104066_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Mme A est assistante médico-administrative titulaire du centre hospitalier régional universitaire de Nîmes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2206329_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Mme C, née en 1961, était infirmière au centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes, en fonction sur un poste adapté.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101879_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

S'agissant de l'assistance d'une tierce personne temporaire : 27.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:490763.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

2023-2024, une assistance à la prise de note et d'autoriser sa mère à l'accompagner au sein de l'établissement, et à ce qu'il soit enjoint à l'université Paris-Panthéon-Assas de lui accorder une assistance

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008229949

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

l'arrêt du 17 juin 2003 par lequel la cour administrative d'appel de Nancy a annulé le jugement du 16 janvier 1998 du tribunal administratif de Strasbourg en tant qu'il a condamné les Hôpitaux universitaires

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301228_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

charge au centre hospitalier universitaire de Rouen. 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0114JUD003087816

Admin. suprême

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Certains témoins furent entendus une deuxième fois, notamment à la demande des assistentes . 51.

Source officielle