Thierry X... le 27 décembre 2004.

Thierry X..., 2°/ Mme Annie Y..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2015 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

LA COUR Suivant acte sous-seing privé du 15 juin 2015, Alain X... a donné en location pour une durée d'une année à Thierry Y..., une villa de type F5 située ... en queue dans le lotissement Cap Champagne

Considérant qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du centre hospitalier de Château-Thierry le versement à M.

PROSPECT'EXCEL [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SELARL MANTE SAROLI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1217 Et ayant pour avocat plaidant Me Thierry

La SAS Brunel Thierry n'était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

L'employeur réplique que l'attribution de chèques cadeaux en vue d'une nouvelle année tend à gratifier les salariés pour leur engagement dans leurs fonctions, que les intentions de M.

Le mail litigieux du 23 décembre 2019 est ainsi rédigé : « Bonjour à tous, La nouvelle année s'approche, plutôt toute une nouvelle décennie :)' A l'occasion de l'année 2020, nous avons le plaisir d'offrir

UNIQUE MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt partiellement infirmatif attaqué d'AVOIR dit et jugé que le licenciement de Monsieur Thierry X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse et

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur X... et Madame Y... se sont mariés le 28 mai

du centre hospitalier de Château-Thierry a élu M.

Par jugement du 16 octobre 2018, le tribunal a converti le redressement en liquidation judiciaire et désigné Maître Anne RAVISE en qualité de liquidateur judiciaire.

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 juin 2014 à 14 heures, en audience publique et collégiale devant la Cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Anne

Eric Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.

LEVALLOIS-PERRET COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 juin 2014 à 14 heures, en audience publique et collégiale devant la Cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Anne

* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 juin 2014 à 14 heures, en audience publique et collégiale devant la Cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Anne

Denis Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.

Jean Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.