CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

Jean Z..., Alphonse XA..., Mme Myriam D..., M. André N..., Mme Jacqueline I..., M. Pierre C..., M. Marcel XZ..., M. Michel V..., M. Jacques J..., Mme Françoise G..., M. Gilles E..., M.

Jean-Alphonse E..., M. Dominique F..., M. Alain G..., M. Conrad H..., M. Yves I..., M. Jean-Luc J..., Mme Claudie L..., M. André M..., M. Gérard N..., Mme Christine P..., M. JeanCharles Q..., M.

(ALPHONSE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE METZ (CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS) EN DATE DU 5 JUIN 1975, QUI L'A CONDAMNE A 5000 FRANCS D'AMENDE POUR HOMICIDE INVOLONTAIRE ET QUI A STATUE SUR

Alphonse C..., demeurant Latouche Berthelot à Saint-Malo-des-Trois-Fontaines à Guilliers (Morbihan), 6°/ de M. Jean-Lou D..., demeurant ... Breton à Ploermel (Morbihan), 7°/ de M.

ALPHONSE, ELECTEUR INSCRIT SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE PORTO-VECCHIO, LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARTENE, PAR JUGEMENT DU 26 FEVRIER 1976, A REJETE LES DEMANDES CONCERNANT LES PERSONNES SUS-ENONCEES

Alphonse tendant à l'annulation du jugement du 7 mars 1996 du tribunal administratif de Lille rejetant sa demande en décharge des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu auxquelles il a été

X..., 2 voie Alphonse Daudet à Vitry-sur-Seine (94400) ; M.

Moïse Edwin, Max X..., Léon Moussa, José C..., Philippe F..., Alphonse T..., André XW..., Ferdinand B..., André R..., René L..., André M..., Tolomoe U... et Eddi H... et au ministre de l'intérieur.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger, Alphonse, Auguste E..., commerçant, demeurant à l'Isle-sur-le-Doubs (Doubs), ...,

demeurant à Saint-Parize-le-Châtel (Nièvre), "domaine Saint-Georges", en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1987 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit : 1°) de Monsieur Alphonse

(Yvelines), 2°/ Monsieur Jean-François, Alphonse C..., demeurant Résidence "Le Safran", ... à Saint-Malô (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1987 par la cour d'appel de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alphonse RACINE, greffier en chef près le tribunal de commerce de

René, Jacques, Alphonse Y..., machiniste, demeurant à Basseneville (Calvados), Hameau SaintRicher, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1987 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit

Groupe Azur, dont le siège est ..., 9 / de Mme Lucienne Y..., épouse X..., demeurant ..., 10 / de la société lyonnaise des eaux Dumez, société anonyme, dont le siège est agence de Mérignac, rue Alphonse

Alphonse E..., ayant demeuré ... et actuellement ..., 6 / de Mme Hélène Y...

Jean-Marie, Alphonse X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience