AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E
6253cadbbd3db21cbdd8c51f
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Alexandra de nationalité francaise, divorcé Sans profession demeurant... ... 31000 TOULOUSE O. C.
Source officielleciv1
61372210cd580146773f9ed6
24 novembre 1993
24 novembre 1993
Italia 23, 2 / de Mme Jocelyne X... née Batisse, demeurant à La Souterraine (Creuse), 14, HLM du Puy Charraud, prise tant en son nom personne qu'en sa qualité d'administratrice légale de sa fille Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a9
26 juin 2014
26 juin 2014
Représenté par Me Alain MAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 Assisté sur l'audience par Me Charlotte LINKENHELD, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 PARTIES INTERVENANTES : SA
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8b
9 août 2021
9 août 2021
par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 3ème No RG : 16/09309 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Louis DELVOLVE Me Gilles PARUELLE Me Alexandre
Source officielle15e Chambre A
603615c5f7d73679c2d31603
18 décembre 2015
18 décembre 2015
2015/945 Rôle N° 15/16206 [Q] [U] [S] [A] [N] [H] [M] épouse [A] C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENCE
68e7a4ed033cf481c39a2f54
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires L’AURIASQUE représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA MER ET SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Me Alain-david
Source officielleChambre sociale
645c895d9925b3d0f8f8f689
25 avril 2023
25 avril 2023
rg n° 21/00046 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2023 APPELANT : Monsieur [W] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
645c895f9925b3d0f8f8f695
25 avril 2023
25 avril 2023
rg n° 20/00734 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2023 APPELANTE : Madame [K] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
645c89619925b3d0f8f8f69b
25 avril 2023
25 avril 2023
rg n° 21/00196 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2023 APPELANT : Monsieur [B] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENCE
677842dae5fcd6312332fd8f
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires PINS PARASOLS DE [Localité 3] pris en la personne de son syndic en exercice la S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
6300797a521ab1c563ce0a1b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
rg n° 20/00644 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [R] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
62721993228a02057de676c7
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain LACOUR, Conseiller :M. Laurent CALBO, Conseiller :Mme Aurélie POLICE, Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
62721993228a02057de676c9
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain LACOUR, Conseiller :M. Laurent CALBO, Conseiller :Mme Aurélie POLICE, Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
62736b0ea58162057dac691d
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain LACOUR, Conseiller :M. Laurent CALBO, Conseiller :Mme Aurélie POLICE, Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300189
12 février 2013
12 février 2013
Alexandre X..., Jean-Luc X... et Yves X...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300389_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Alexandre Sanz, secrétaire général de la préfecture de l'Allier en vertu d'une délégation accordée le 6 janvier 2023, régulièrement publié le même jour.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bea523cdc6046d477159cb
20 octobre 2025
20 octobre 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 006519 JUGEMENT DU 20/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 08/09/2025 Président: Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e563
28 juin 2011
28 juin 2011
né le 08 Août 1971 à MONTFAVET (84140) ... 84130 LE PONTET Monsieur Alain A... né le 14 Mars 1948 à AVIGNON (84000) ... ... 84270 VEDENE Monsieur Alexandre B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8966f
18 septembre 2007
18 septembre 2007
ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR 45 avenue Victor Hugo 93539 AUBERVILLIERS représentée par Me Jean-Pierre SULZER, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1687 substitué par Me Ruth CARDOSO EZVAN, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935da
30 juin 2016
30 juin 2016
Dans cette interview, Alain X...tenait notamment les propos suivants : - « Professeur X...: dans les P.
Source officiellePage 27 sur 79