CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f3e784cdc6046d4726b69e
7 octobre 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Page 27 sur 482
69f3ee42cdc6046d4727238c
69f54c62cdc6046d4746e210
27 janvier 2026
Chambre 06
6a0f99f0cdc6046d478148d3
11 mai 2026
Après communication au ministère public, Attendu que par requête déposée au greffe le 14 avril 2026, SELAS M.J.S.
Chambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e670
10 avril 2024
2024 N° 2024/ 183 N° RG 22/00271 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUXC [M] [N] [B] [P] C/ [G] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b9700a
4 juillet 2024
société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 313 811 515 02140 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie-Alexandra
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e3
7 octobre 2015
BASTIA INTIMEE : SARL DICSIT INFORMATIQUE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 7, Chemin de la Ville au Val 54380 BEZAUMONT assistée de Me Alexandra
Chambre civile TGI
637c74d59eb5b305d45f9058
2 novembre 2022
COMPETITION ; Vu l'ordonnance renvoyant l'affaire à la mise en état ; Vu les premières conclusions d'appelante déposées par RPVA le 24 novembre 2021 ; Vu les conclusions d'incident aux fins de
6253cbc9bd3db21cbdd8e45d
30 juin 2011
Aux termes de ses conclusions déposées le 17 mai 2011, elle demande que la résidence d'Alexandre soit fixée chez elle, que le droit de visite du père s'exerce un week-end sur deux les 1er, 3ème week-end
6253cc64bd3db21cbdd8ff72
23 novembre 2012
Alexandre X...en y intégrant ladite partie de parcelle occupée par les intimées, dire que ces dernières devront appeler en la cause l'ensemble des héritiers de M.
6253cb08bd3db21cbdd8cb58
3 octobre 2008
(avocat au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Alexandre X... ... d'Or Ravine des Chèvres les Hauts 97438 STE MARIE Représentant : Me Dayamentee Z...
Chambre 03
6a0c74aecdc6046d47323985
13 mai 2026
: tous travaux de plâtrerie, pose, et dépose de cloisons.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201005
26 juin 2008
Alexandre et Sébastien X... ont, le dernier jour du délai, formé une surenchère ; que Mme Y... a contesté la surenchère, en soutenant que MM.
DELIBERE REFERE
69a3aeb6cdc6046d4719e0e7
20 octobre 2025
pour le demandeur, la société [D] [L] [O] FINANCE : l'acte d'assignation en référé délivré le 06/08/2025 devant le Président du Tribunal de commerce d'Aix en Provence, les conclusions et le dossier déposé
PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
6a17f848cdc6046d4734dbb1
27 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 27/04/2026 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article
Pôle 5 - Chambre 3
68e7418bac880aa7ee21f2ec
8 octobre 2025
FRANCE MERGUEZ DISTRIBUTION, représentée par Me Alexandra ALAURENT, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.C.I.
Pôle 1 - Chambre 9
6a0d44bacdc6046d4745085a
15 octobre 2025
Vu le recours formé par : Madame [O] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Coralie-alexandra GOUTAIL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0201 Demandeur au recours, contre une
CHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6e1f47c7caf29d4c4f63
3 avril 2025
protection de roubaix, décision attaquée en date du 30 Août 2024, enregistrée sous le n° 23/32946 APPELANT METROPOLE EUROPEENNE DE [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra
M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X
6253c8b1bd3db21cbdd85fed
18 mars 2002
PARIS (75018) de Joseph et de ROTH Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra
6253c8babd3db21cbdd86154
Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra, avocat au barreau de PARIS