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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794bdc9ba5988459c441d3
10 octobre 1979
10 octobre 1979
POUR LES DEUX TIERS ET ALBERT POUR UN TIERS; QUE, PAR LE MEME ACTE, ALBERT Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9ff
15 décembre 2010
15 décembre 2010
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE DECEMBRE DEUX MILLE DIX APPELANT : Monsieur Albert X... né le 12 Février 1942 à FERRYVILLE (TUNISIE) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f769
23 mai 2012
23 mai 2012
Il en résulte que : - l'état de santé de Monsieur Albert X...ne lui permettait plus d'accéder au premier étage de son domicile, - l'aménagement du rez de chaussée était très certainement la meilleure
Source officielleciv3
613721dccd580146773f839e
5 mai 1993
5 mai 1993
Albert X... établissaient que la parcelle 119 était desservie par la parcelle 116 depuis plus d'un an et que M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC02645_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Par une ordonnance du 15 octobre 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a étendu l’expertise à la société Phenomen et à la société Aalberts HFC Flamco.
Source officielleciv1
édurec/M. Jean-Olivier X
ECLI:FR:CCASS:2013:C100060
13 février 2013
13 février 2013
en charge médico-sociale de Mr Albert X..., *la restructuration du patrimoine de Mr Albert X..., *question diverses.
Source officielleChambre 1-1
64f8163f0a9accd9695a4217
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Z] [W] de sa demande tendant à voir la SAS Algeco condamnée à procéder ou faire procéder à ses frais aux travaux de remise en état sous astreinte, - Condamné la SAS Algeco à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8905e
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Z... et des droits du conjoint survivant ; -rejeté le surplus des demandes de Mme Y... ; -dit valable le testament d'Albert Z... en date du 31 mars 1994 ; -désigné M.
Source officielleciv1
613720dccd580146773ef014
18 avril 1989
18 avril 1989
Edouard Z..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat des époux Albert Z..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Monsieur Michel X... pris en sa qualité d'Héritier de Monsieur Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
11 juillet 2008
APPELANTES Madame Alberte Josée Françoise Henirette Z... veuve A... née le 03 Janvier 1936 à TOURCOING (59200), demeurant...
Source officielle10eme Chambre
DTA_2110956_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B, par arrêté municipal en date du 6 août 2021, de faire enlever ledit Algeco. M.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2205094_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B, par arrêté municipal en date du 6 août 2021, de faire enlever ledit Algeco. M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00445
15 février 2012
15 février 2012
Albert recevait ses ordres de la société LC Maitre qui les transmettait à ses chefs d'équipe, si bien que les salariés de la société Briffaz Albert n'en recevaient pas moins toujours leurs instructions
Source officielleciv3
61372498cd58014677416cad
14 février 2006
14 février 2006
Albert Leboucher, demeurant 5, rue Albert Renoir, 91330 Yerres, 32 / de M. Enrico Lodato-Da Costa, demeurant 6, rue Albert Renoir, 91330 Yerres, 33 / de M.
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f0876
18 mai 1989
18 mai 1989
(Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1986 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de Monsieur Albert X..., demeurant ...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206642_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
A se disant Albeni sur le territoire français.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301084_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Me Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de Montpellier Méditerranée Métropole rejetant implicitement la demande de réouverture à la circulation dans les deux sens de l'avenue Albert
Source officielleciv1
60794c229ba5988459c44bd4
10 mai 1988
10 mai 1988
; que, le 12 septembre 1975, la société Aubevoye Distribution a donné à bail à Mme Marcel X... un local dans lequel devait être exploité un commerce de cafétéria ; que, le 9 janvier 1979, les époux Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ef
28 avril 2014
28 avril 2014
Monsieur Albert Y...a été avisé à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 28 avril 2014.
Source officiellePage 27 sur 544