Jean-Pierre, partie civile , contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hubert Y... du chef de diffamation non publique

Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 20 octobre 2005, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, du chef de diffamation

n'ont pas excédé les limites autorisées par la critique satirique ; D'où il suit que le moyen doit être écarté Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 23, 29, alinéa 1,

Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale. Sur le moyen, pris en ses autres branches Enoncé du moyen 6.

épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2003, qui, dans la procédure suivie contre Francis A..., du chef de diffamation

1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.

CIV. 1 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 28 septembre 2016 Cassation partielle Mme BATUT, président Arrêt n° 1027 FS-P+B+R+I Pourvoi n° F 15-21.823

Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Boudalia, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 mai 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean- Marie Y... et de Fabrice Z... du chef de diffamation

(ou même sa témérité), qui est exclusive du délit reproché et qu'il y a lieu de confirmer la décision déférée sur ce point" ; "1 ) alors que la Cour ne pouvait, sans se contredire, affirmer, d'une part

Lucien, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 1995, qui dans la procédure suivie contre Félix Y..., du chef de diffamation publique

formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 17 janvier 2000, qui, dans les poursuites exercées contre Y... et la société Z... pour diffamation

prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M.

Son image fut ternie à la fin de sa vie, par une sorte d'adhésion qu'il donna à la cause des prétendus révisionnistes, en souscrivant à la trop célèbre thèse d'Henri Z... sur A... (1).

publique envers un particulier et complicité de ce délit, a condamné les deux premiers à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité

la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - A..., - LA SOCIETE SPOT EDITIONS, représentée par son gérant B..., contre l'arrêt n° 1

a mis en cause la société Bureau Veritas qui avait délivré un certificat d'audit des procédures de sécurité du navire ; que, renvoyé devant le tribunal correctionnel, il a été déclaré coupable de diffamation

Bernard, - LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAIRE LE POINT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 14 septembre 2006, qui, pour diffamation