CRIMINELLE, DU 18 MAI 2022 Mme [Y] [T], Mme [G] [X] et Mme [C] [J] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 2021, qui, pour vol

) pour 1 250 kilos et le 26 septembre 2000 (jour du vol) pour 1 400 kilos ; que cette altération frauduleuse de la vérité quant à la date d'acquisition étant de nature à créer un préjudice à la victime

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 1989, qui les a condamnés, le premier pour vol aggravé et vols à la peine de 3 ans d'emprisonnement

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable d'avoir effectué, le 15 août 1988, entre Saint-Tropez, Mougins et Porquerolles, trois vols

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 26 mai 1992, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du département de la LOIRE-ATLANTIQUE, sous l'accusation de vol

avec arme, vol avec arme, et violences aggravées ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 304 et 384, alinéa 2, du Code pénal (ancien), 221-

Farès Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NÎMES, en date du 13 juillet 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de complicité de vols qualifiés et

pris des articles 379 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a décadré Jean- Claude Y... coupable de vol

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 21 octobre 1992, qui l'a condamné, pour recel de vols aggravés, à 3 ans d'emprisonnement, dont 2 ans avec sursis

l'arrêt attaqué a condamné le prévenu à la peine de 15 mois d'emprisonnement; "aux motifs que cette peine est justifiée par sa personnalité violente et sa participation active à l'agression et au vol

I..., a déclaré que pour tous les vols pendant lesquels il faisait voler des amis, il ne se faisait pas payer. Elle a présenté le vol des époux K... H... comme un vol amical.

chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 1er février 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée notamment du chef de vol

"au motif qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que le 25 juillet 1985, Mireille Y..., directrice du centre de vacances Léo Z... à Val Louron (Hautes Pyrénées), déposait plainte pour vol

"en ce que l'arrêt attaqué a condamné Alain X... du chef de participation à une association formée ou à une entente en vue de la préparation concrétisée par un ou plusieurs faits matériels, d'un vol

attaqué a rejeté la requête présentée par Jean-François X... tendant à la confusion de la peine de 8 ans d'emprisonnement prononcée par la cour d'assises des Alpes-Maritimes, le 31 Janvier 1997, pour vol

Najet, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2003, qui, pour vols, escroquerie, falsification de chèques et usage de chèques falsifiés, l'a condamnée

[Z] coupable du vol commis le 17 août 2017 au préjudice de la société Wavestone de cartons contenant des tickets-restaurant destinés à son personnel et l'a condamné à lui payer la somme de 242 568 euros

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme en récidive