C B est scolarisé en CE1 ULIS au sein de l'école Beaulieu à Lamballe-Armor, en bénéficiant de l'accompagnement d'un AESH les lundi, mardi et vendredi matin dans le cadre du dispositif ULIS ainsi que le

#Ulf Öberg proti Försäkringskassan, länskontoret Stockholm.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Länsrätten i Stockholms län - Švédsko.

) dans le cadre de sa scolarité au collège et lui a attribué, dans l’attente de son affectation en ULIS, une aide humaine individuelle à hauteur de 75 % du temps hebdomadaire.

On 22 January 2007 the Ulm Regional Court granted the requested injunction and ordered the applicant to desist from further disseminating leaflets in the direct vicinity of the day clinic containing the

#Smart Technologies ULC proti Úřadu pro harmonizaci na vnitřním trhu (ochranné známky a vzory) (OHIM).

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 1991), que l'Union laitière normande (société ULN), titulaire des marques Yoggy, déposées le 4 avril 1978, enregistrées sous le numéro 1 046 458, et Yoggy

implicite de rejet résultant du silence gardé pendant plus de quatre mois par le préfet de l'Essonne sur sa demande de dérogation à la règle du repos des salariés le dimanche présentée pour son magasin des Ulis

Gilbert X..., Centre commercial des Ulis, Les Ulis (Essonne), demeurant Le Greno, Herbignac (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (16e chambre,

complément 3, et lui a accordé une aide humaine individuelles aux élèves handicapés valable du 16 mai 2023 au 31 août 2024 ainsi qu'une orientation vers une unité localisée pour l'inclusions scolaire (ULIS

directrice de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH), suivant l'avis de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, a refusé l'admission de son fils en classe ULIS

Par des observations, enregistrées le 12 août 2021, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme C s'est vu proposer un logement de type T3 au 25 Les Avelines à Les Ulis (91940) et le bail

directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône a refusé de procéder à l'affectation en 6ème de leur fils A D au sein d'une unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS

un service d'éducation spéciale et de soins à domicile ([18]) pour déficience intellectuelle du 1er avril 2021 au 31 mars 2026 ; - l'orientation de [F] en unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS

juillet 2025 Juge des Contentieux de la protection PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [U] [J] né le 03 Septembre 1964 à [Localité 9] (ALPES MARITIMES), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Leslie ULMER

A compter du 1er septembre 2016, elle y a assuré l'enseignement de philosophie en classe préparatoire de seconde année de lettre, dite khâgne Ulm ou K1.

C qui supporte pour le moment une piste ULM et ne dispose pas de système d'irrigation.

At the hospital, the applicant was diagnosed as suffering from corneal ulcer and was transferred to the Diyarbakır Military Hospital.

par le défaut de conformité et facturé une somme de 18.735.199,30 francs à la société Dynoplast qui, de son côté, a réclamé une somme de 22.567.352 francs, soit 3.440.370,60 euros aux sociétés Fispa Ulma