Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68e89308f271a402af33b898
9 octobre 2025
9 octobre 2025
problèmes de santé à partir de 2006 consistant notamment en un accident ischémique transitoire (2006), un cancer de stade 3 pour lequel elle a été traitée par chimiothérapie et radiothérapie (2012), une thrombose
Source officielleChambre civile Section 2
6972607dcdc6046d4750d435
21 janvier 2026
21 janvier 2026
2022 d'une fracture grave du quart inférieur de la jambe droite, traitée par ostéosynthèse au centre hospitalier de [Localité 14], avec suites compliquées par un syndrome inflammatoire local, une thrombose
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00af5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[A] a présenté successivement une thrombose hémorroïdaire externe compliquant une intervention de ligature pédiculaire puis un retard de cicatrisation avec fissure compliquant une intervention d'hémorroidectomie
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2508508_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
D souffre de problèmes de santé, en particulier d'épilepsie et d'une thrombose à la jambe, pour lesquels il est suivi médicalement à Annonay. Ils produisent des documents médicaux indiquant que M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304216_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
valoir qu'ils sont les parents de trois enfants mineurs dont l'un est atteint un lymphangioblastome kystique rénal et péri rénal avec hypertension artérielle, une insuffisance rénale chronique et des thromboses
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301102_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Mme A soutient avoir des problèmes de santé du fait de sa grossesse et produit à cet égard un certificat médical indiquant que les voyages en avion augmentent le risque de thrombose veineuse.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301127_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
diagnostic précis soit alors posé au motif que son cas était sans gravité ; - subissant de nouveaux malaises, elle a de nouveau consulté et a fait l'objet, avec retard, d'un scanner à la suite duquel une thrombose
Source officielleEloignement urgent
DTA_2205367_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Géorgie il y a huit ans, une autre intervention en mai 2022, la perspective d'une nouvelle prochainement, ainsi que des " problèmes de sang ", des maux de dos, une difficulté à rester assise et une thrombose
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163ca1876640886b9a725a1
23 février 2010
23 février 2010
[M] a été victime d'une paraplégie flasque avec déficit sensitif complet des membres inférieurs ; qu'il s'agissait d'une ischémie médullaire par thrombose du carrefour aortique, remontant jusqu'au sus-rénal
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2200638_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A est atteint d'une maladie auto-immune causant une hypertension artérielle, pour laquelle il était déjà traitée au moins depuis 2009, à la suite d'une thrombose veineuse profonde du membre inférieur.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00255_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Or, il ressort des pièces du dossier que si Mme B présentait dès l'enregistrement de sa demande d'asile en 2019 un déficit constitutionnel en protéines C et S compliqué d'une thrombose veineuse spléno-mésaraïque
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01126_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Enfin, une thrombose veineuse profonde de ses membres inférieurs a été diagnostiquée en 2014.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03693_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
E est notamment atteint d'une thrombose faisant l'objet en France d'une prise en charge médicale et que son fils souffre de troubles du comportement qui nécessitent un suivi pédopsychiatrique, l'ordonnance
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00934_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B... indique souffrir de diabète, d’hypertension artérielle, d’une cardiopathie ayant nécessité la pose d’un stent en 2022, et d’une thrombose artérielle.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100075_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
sans tenir compte de ses antécédents personnels et familiaux, l'intéressée étant atteinte d'une maladie héréditaire, le facteur V de Leiden, sa mère et son frère ayant par le passé été atteints de thrombose
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003864_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
miliaire au sein de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, a ressenti une vive douleur dans la fesse gauche et une impotence fonctionnelle qui se sont révélées, a posteriori, être liées à une thrombose
Source officielle6ème chambre
DTA_2106374_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
L'évolution infectieuse a ensuite été progressivement favorable, mais marquée par de nombreuses complications persistantes, notamment par des nécroses, des infections secondaires, des abcès abdominaux, des thromboses
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01583_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d’une cirrhose mixte post virale C et métabolique, compliquée d’hypertension portale sévère, de thrombose partielle de la veine porte, d’encéphalopathie
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401074_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
l'utérus ; - elle réalise un scanner le 13 janvier 2020, un caillot de sang est retrouvé dans l'utérus, et trois échographies les 27 janvier, 10 février et 2 mars 2020 qui mettent en évidence une thrombose
Source officielle8ème chambre
DTA_2314989_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Il suit de là que ce traitement post-opératoire thrombo-prophylactique inadapté n’était pas conforme aux règles de l’art et aux données acquises de la science.
Source officiellePage 26 sur 46