Objectifs La formation en milieu professionnel doit permettre à l'élève, l'apprenti ou le stagiaire de la formation continue d'acquérir et de mettre en œuvre des compétences en termes de savoir-faire et de savoir être.

Article Annexe II

—

Il s'agit d'un sous-ensemble des substances alkylés per et polyfluorés, qui contiennent un groupement de substances perfluoroalkylées comportant trois atomes de carbone ou plus (à savoir,-CnF2n-, n ≥ 3) ou un groupement de perfluoroalkyléthers comportant

Article 55-8

—

. - Les chances simples qui, toutes, se paient à égalité, à savoir : 1° Le win qui se joue au premier jet. Cette chance gagne avec 7 ou 11, perd avec 2, 3 ou 12. Pour tout autre total, le résultat est suspendu et le nombre sorti devient le point.

Article Annexe I (suite)

—

Savoir S 4.2 - La démarche qualité NIVEAUX CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES 1 2 3 1 Les règles d'une démarche qualité.

Article Annexe II

—

de coordination et d'animation Par objectif, décrire de manière synthétique, avec des exemples significatifs, les activités de coordination et d'animation réalisées en montrant l'apport de l'organisme dans la dynamique et l'efficience du réseau, à savoir

Article 99

—

I. - Pour chaque dossier, la formation restreinte de la commission consultative pour la formation des experts-comptables émet un avis qui porte sur les points de savoir : 1° Si les justifications professionnelles produites satisfont aux prescriptions

LEGIARTI000037320739

—

: CRPMEM Région Type d'autorisation AEP ou ANP La licence "coquille Saint-Jacques" a valeur d'autorisation européenne de pêche (ex-PPS) pour les navires concernés par les critères établis par le règlement CE 1627/94 du Conseil du 27 juin 1994, à savoir

Article 2

—

application du code de la justice pénale des mineurs, des articles 375 à 375-8 du code civil, du code pénal et du décret du 18 février 1975 fixant les modalités de mise en œuvre d'une action de protection judiciaire en faveur des jeunes majeurs, à savoir

Article 2

—

éléments suivants : MODULES LIBELLÉ OBJECTIFS OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES ÉVALUATION DURÉE MINIMALE Module 1 Présentation de l'environnement réglementaire et législatif du commerce des armes et munitions Savoir

Article Annexe II

—

. - Conditions de recrutement Diplômes du niveau III défini par la circulaire du 11 juillet 1967 du ministère de l'éducation nationale, à savoir : - brevet de technicien supérieur ; - diplôme des instituts universitaires de technologie ; - fin de premier

Article D243-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 45 > 13

Code rural (nouveau)

Les connaissances et savoir-faire nécessaires à la maîtrise de ces compétences ainsi que les modalités d'organisation de l'épreuve et la composition du jury sont précisées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

Article ANNEXE I

—

. - Programme relatif à l'épreuve de mise en situation professionnelle de la spécialité armurier pyrotechnicien 1° Mécanique générale : - la métrologie : 2° Armurerie : - les bases de l'armurerie, savoir manipuler et sécuriser une arme ; 3° Balistique

Article Annexe

—

Article 3 Le présent accord est applicable aux transactions commerciales passées entre les entreprises n'intervenant pas au même stade du processus économique et qui relèvent du secteur d'activité de chacune des parties, à savoir les éditeurs fabricants

Article L121-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 31

Code de la consommation

ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur et portant sur l'un ou plusieurs des éléments suivants : a) L'existence, la disponibilité ou la nature du bien ou du service ; b) Les caractéristiques essentielles du bien ou du service, à savoir

Article R711-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 18

Code de commerce

Le bureau de CCI France se compose de dix à quinze membres, chacun de ses membres disposant d'une voix, à savoir : Un président et trois vice-présidents ; Un secrétaire ; Un trésorier ; Un trésorier adjoint.

Article 1653 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 58 > 58

Code général des impôts

fonctionnaires de la direction générale des finances publiques ayant au moins le grade d'inspecteur départemental ; 4° D'un notaire désigné par la ou les chambres de notaires du département, ou de son suppléant ; 5° De trois représentants des contribuables, savoir

Article R545-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 77 > 50

Code du patrimoine

et du Sud-Est comprennent chacune, outre leur président, dix membres compétents pour les recherches archéologiques, nommés par le préfet de région sur proposition du directeur régional des affaires culturelles de la région siège de la commission, à savoir

Article Annexe III

—

La formation assurée en établissement scolaire doit être polyvalente afin de faciliter l'acquisition des savoirs et des compétences dans les différents domaines constitutifs de la formation préparée.

Article Annexe II

—

Cette épreuve doit permettre de tester la valeur pédagogique du candidat et son savoir professionnel dans son aptitude à mobiliser, à intégrer, à présenter et à transmettre ses connaissances.

Article Annexe IIa

—

Modalités de certification Unités constitutives du diplômes Tableau croisé compétences - Savoirs SAVOIRS S1 S1.1 S1.2 S1.3 S2 S2.1 S2.2 S2.3 S2.4 S3 S3.1 S3.2 S4 S4.1 S4.2 S4.3 S4.4 S5 S5.1 S5.2 S6

Page 26 · 988 résultats

← Précédent Suivant →