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591 résultats pour « prothésiste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

680b1db12c124f4fd8d6730c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

reprendre un emploi de salarié afin de s'assurer une stabilité professionnelle et financière percevant à ce jour des revenus à hauteur de 2.400 ', Madame [K] excerçant quant à elle la profession de prothésiste

Source officielle

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Annonces BODACC346 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

OLIVIER ET PHILIPPE CORBE - PROTHESISTES DENTAIRES

SIREN 411815525Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

F LASSUS PROTHESISTE DENTAIRE

SIREN 849450457Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CLALEX PROTHESISTE DENTAIRE

SIREN 812495992Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MON PROTHESISTE

SIREN 519306971Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

26/06/2026

Voir →

Procédures collectives

DETREZ-BEAUGET prothésiste dentaire

SIREN 838471571Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

24/05/2026

Voir →

TJ

Serv. contentieux social

65ba986259e460cd1e3d2cd4

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

A obtenu un bac science médico-social, puis travail comme vendeuse dans le prêt-à-porter puis comme prothésiste ongulaire.”

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fdae53b85ec07789ad09824

Appel

10 mai 2019

10 mai 2019

[S] [E], podo prothésiste, lequel détaille de façon précise les différentes étapes du travail confié à Mme [M] et indique que sur un tel poste, 'les épaules sont constamment sollicitées, les mouvements

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00528_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

En outre, la présence de l'époux, qui est prothésiste dentaire, bénéficie d'une promesse d'embauche, rédigée le 19 janvier 2023, dans ce secteur d'activité, était indispensable auprès de son épouse, Mme

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01644_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

En outre, la présence de l’époux, qui est prothésiste dentaire, bénéficie d’une promesse d’embauche, rédigée le 19 janvier 2023, dans ce secteur d’activité, était indispensable auprès de son épouse, Mme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1108JUD004838799

Admin. suprême

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Travailleurs, prolétaires, progressistes, démocrates, Pour le jugement des bandes et des putschistes, l’explication au peuple des activités du MIT (service de renseignement secret national), JITEM (service

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6216c7633dcd15b3aa5

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Le 8 novembre 2018, Mme [K] a été déclarée inapte au poste de prothésiste ongulaire par le médecin du travail, précisant 'tout maintien du salarié dans un emploi serait gravement préjudiciable à sa santé

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0a7935f50008be4281

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[D] [R] est affilié depuis le 1er avril 1988 à la protection sociale des indépendants en raison de son activité de prothésiste dentaire exercée : - dans le cadre d'une entreprise individuelle [2] du

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e1a3cdc6046d47051e90

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La praticienne a constaté au cours de l’examen clinique comme suit : 149kg 186cm ; pas de port de semelles orthopédiques (seraient chez le prothésiste) ; déshabillage seul sans difficulté ; marche avec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10761

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

d'arrêt de travail du 4 avril 2012 et n'ayant pas de nouvelles de Mme Z... elle lui avait écrit la lettre du 11 avril ; que des faits se situent alors que Mme Z... ne travaillait pas ; que M B..., prothésiste

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203772_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

La circonstance que cette dernière cabine ne respecterait pas les exigences de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésistes et orthésiste est sans incidence sur l'appréciation portée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949d2

Appel

20 août 2020

20 août 2020

EXPOSE DU LITIGE : La SCI R2D2 a confié à la société Kubik et à la SARL AMENA INGENIERIE (Amena) des travaux d'aménagement d'une école de prothésistes dentaires située [...].

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00956

Cassation

9 juin 2015

9 juin 2015

X..., Y... et Z... ont été engagés en qualité de prothésistes dentaires par la Caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP et que leur contrat de travail a été transféré en 2004 aux Mutuelles

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027724291

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures de prothèses dentaires par les dentistes et les prothésistes

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2224267_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

sécurité et sa vie sont menacées en cas de retour dans son pays d'origine en raison de son appartenance ethnique négro-mauritanienne et de son engagement militant au sein de l'Alliance populaire progressiste

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e63fde28ee420711408

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Dans cette mesure le matériel livré devait répondre aux attentes de sa cliente la société ROTEC notamment permettre à ses propres clients prothésistes d'imprimer leurs maquettes pour réaliser les châssis

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67856762aaacbea0fe680fcf

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

L’expert a procédé à sa mission le 31 août 2021 en présence du docteur [WB], du docteur [C], médecin conseil, du docteur [P], médecin prothésiste et de M. [Z], ergothérapeute.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63cb93119c02507c9078de19

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

La circonstance que des dentistes aient pu choisir de changer de prothésiste car ils n'étaient plus satisfaits du travail de la société France étoile - ainsi que certaines attestations produites en justifient

Source officielle
TJ

Service des référés

669ea32ee2a18bd08ce44a4e

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DENTICAL, aux termes duquel le bailleur a consenti à la sous-location du local à l'association CENTRE DE SANTE MEDICO DENTAIRE [Localité 7], aux fins d'y exercer l'activité de cabinet médico-dentaire et prothésiste

Source officielle
TJ

Service des référés

669ea32fe2a18bd08ce44a98

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DENTICAL, aux termes duquel le bailleur a consenti à la sous-location du local à l'association CENTRE DE SANTE MEDICO DENTAIRE [Adresse 7], aux fins d'y exercer l'activité de cabinet médico-dentaire et prothésiste

Source officielle