[C], médecin opthalmologiste (le praticien), M.

O..., gynécologue obstétricien (le praticien) exerçant son activité à titre libéral au sein de la société Clinique Paul Bert, dite Polyclinique Sainte-Marguerite (la clinique), a donné naissance à l'enfant

[EH], [H], [U], [Y], [D], [O], [KS], et [J], praticiens libéraux intervenant au sein de la Clinique du [Établissement 1] (les associés), l'URSSAF du Rhône, aux droits de laquelle vient l'URSSAF de Rhône-Alpes

Y..., praticien hospitalier devant le tribunal de grande instance de Montpellier en concurrence déloyale pour dénigrement à leur encontre ; que les deux sociétés ont invoqué à cet égard des propos tenus

Y... n'avait pas commis de faute lors de l'anesthésie, alors, selon le moyen : 1 / que dans le cadre de son obligation de moyens, le praticien répond de toute lésion survenue de son fait ; qu'en écartant

survenant dans "un état anxio-dépressif", ce qui la rendrait recevable à invoquer un accident du travail sans qu'il y ait lieu de tenir compte de l'état pathologique antérieur attesté par les différents praticiens

suspendu le versement de ses indemnités journalières à compter du 12 juillet 2002 ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté son recours, alors, selon le moyen : 1 / que seul, le praticien-conseil

sociale ne peuvent rembourser que les produits médicamenteux prescrits par un médecin ; que même en cas de bonne foi de la pharmacie, la caisse ne peut rembourser une prescription non établie par un praticien

son recours en ce qui concerne les frais de transport exposés par celle-ci à partir de 1982, alors que la caisse faisait valoir que si les frais payés par les malades pour se rendre au domicile du praticien

contrainte délivrée en paiement d'un indu à Mme X..., masseur-kinésithérapeute, la Caisse ne démontrant pas que le patient était atteint d'une affection justifiant de la cotation AMK 5 notifiée au praticien

X..., médecin, pour des visites à domicile effectuées auprès d'un assuré; que le praticien ayant été ultérieurement sanctionné par le conseil national de l'Ordre des médecins, en raison, notamment,

s'expliquer sur la constatation des premiers juges, invoquée par l'intéressé dans ses écritures d'appel, selon laquelle Mme Z... ne se trouvait dans aucun lien de subordination à l'égard de ces praticiens

base légale au regard de l'article 1382 du Code civil; alors, en outre, que la responsabilité d'une Caisse ne saurait être engagée par les fautes commises dans l'exercice de leurs fonctions par les praticiens-conseils

de certains actes que si, après avis du contrôle médical, elle a préalablement accepté de les prendre en charge; que, par suite, le tribunal des affaires de sécurité sociale, saisi sur recours du praticien

X... auraient été difficiles à mettre en oeuvre sur un week-end et que le salarié aurait été en droit de préférer que ces soins quotidiens soient assurés par un praticien connaissant son dossier médical

Kaiser fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors selon le moyen : 1 / que la première constatation médicale de la maladie professionnelle doit résulter d'un certificat médical établi par le praticien

figurant à la nomenclature générale des actes professionnels, qu'elle estimait avoir été facturés à tort ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Blois, 3 mai 2000) a accueilli le recours du praticien

maladie sous la forme d'une dotation globale de financement ; que le versement d'une dotation globale à l'EHPAD exclut que la caisse prenne en charge, en plus de ce forfait, des soins prodigués par des praticiens