branche, du pourvoi incident : Attendu que la société fait grief à l'arrêt de maintenir le redressement n° 3 afférent à la taxe de prévoyance sur le financement patronal à la perte de licence des pilotes

X..., après avoir démissionné de l'emploi qu'il occupait au service de la société Transport aérien transrégional (TAT) en qualité de pilote de ligne, a informé son employeur, en se prévalant de la convention

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 mai 1995) qu'au cours d'une opération de sauvetage en montagne un hélicoptère conduit par un pilote

juge d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que blessé au cours de la collision du cyclomoteur qu'il pilotait

X... qui pilotait sa motocyclette est entré en collision, à une intersection, avec l'arrière d'un véhicule automobile conduit par M.

La société [B] [G] Aviation est une école de pilotage professionnelle agréée par la Direction Générale de l’Aviation Civile qui assure des formations de PPL, de pilote de ligne (« ATPL ») et qui dispense

T... a élu domicile chez ce conseil qui a développé des moyens pour combattre la qualification de dévastation et pillage. 14.

conseil régional de Guyane à sa demande de communication d'une copie de la convention signée avec la société GMSA visant à subventionner la formation « Préparation et accompagnement à la licence de pilote

la désignation en conseil municipal de l'opérateur en charge de réaliser un lotissement d'une douzaine de logements dans la commune, notamment : 1) la composition nominative détaillée du Comité de pilotage

Saint-Quentin-en-Yvelines de lui proposer une affectation sur un poste et des missions correspondant effectivement à son statut d'ingénieur de recherche, au sein de la branche d'activité " gestion et pilotage

attaqué et des pièces de la procédure que dans une information ouverte à la suite de l'effondrement du terminal 2 E de l'aérogare de Roissy, l'Union fédérale des aériens CFDT (UFA CFDT), le syndicat des pilotes

[I] a été engagé en qualité de pilote d'avion le 28 septembre 2012 par la société Mana Otter, aux droits de laquelle vient la société Mahana Resort (la société). 2.

[M] et Mme [N], deux anciens salariés, de cesser le démarchage et le « pillage » de sa clientèle. 2.

X..., qui pilotait un cyclomoteur, est entré en collision avec le cyclomoteur de M. Y... qui circulait en sens inverse, sans éclairage ; que, projeté au sol, M.

[N] avait été victime dudit accident dans lequel était impliqué un véhicule terrestre à moteur, dont le moteur était, alors, en marche et dont le machiniste occupait, alors, sa place de pilotage, que cet

[L], né le [Date naissance 1] 1949, a été engagé le 5 décembre 1974 en qualité d'officier pilote de ligne. En dernier lieu il était pilote commandant de bord instructeur.

A ATTERRI SANS ENCOMBRE, MAIS QUE CELUI QUE PILOTAIT M C... EST TOMBE EN PERTE DE VITESSE EN EFFECTUANT UN VIRAGE POUR SE DEGAGER ET S'EST ECRASE AU SOL ; QUE M C...

[M] à [Localité 6] ; - le projet Micro-Charging qu'il pilotait à [Localité 7].