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1 167 résultats pour « mareyeurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100875

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

de nombreux traumatismes [ ], suivi de nombreuses et graves complications [ ] ; que, dans le cadre des soins apportés, monsieur X... a subi de nombreuses transfusions de produits sanguins ; que les marqueurs

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02185

Cassation

12 décembre 2013

12 décembre 2013

» qui lui était imposé ; que de février 2001 à septembre 2003, elle a vu la POSTE faire remonter son ancienneté à quatre dates différentes, la maintenant ainsi dans une incertitude qui ajoutait au marqueur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202001

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Ces marqueurs de l'exposition à l'amiante peuvent être vus sur les clichés de scanner thoracique quant il s'agit de plaques pleurales et en microscopie optique quant il s'agit de corps asbestosiques… Aucun

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110878

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

hangar de 10 boxes intérieurs et 10 boxes extérieurs, ainsi qu'un ensemble de bâtiments et installations composé d'un barn de 21 boxes, 2 logements de fonction et bureau, grange, piste d'entraînement, marcheur

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2103538_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2022, la SCI Jar, représentée par Me Maretheu, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête et subsidiairement à son rejet au fond et demande

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2102035_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2022, la SCI Jar, représentée par Me Maretheu, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête et subsidiairement à son rejet au fond et demande

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14449

Admin. suprême

3 avril 2025

3 avril 2025

d’ailleurs fait le Groupe d’experts du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique (GREVIO), qu’il s’agit d’indicateurs considérés comme des marqueurs

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC000138108

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

/02/2009 Ilya Vsevolodovich LYAMIN 24/02/1987 Solikamsk     35853/09 09/06/2009 Roman Viktorovich ANTONOV 04/11/1980 Peschanokopskoye     37668/09 06/07/2009 Sergey Alekseyevich MAKEYEV

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

663a762272c3aeb1821486a9

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

cheminée, une suite parentale comprenant : chambre avec dressing, buanderie, wc, salle de bains avec douche et baignoire, - Un manège à chevaux, vingt-quatre boxes pour chevaux, carrière, rond de longe, marcheur

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2528495_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

A... s’était de nouveau dégradé en raison d’une récidive de son cancer du pancréas diagnostiquée le 8 juillet 2025 et dont les premiers marqueurs étaient apparus au mois de janvier 2025, ce dont le requérant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100863

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

P... démontre par les pièces produites qu'une liste de noms de personnes dénommées « Marcheurs », participant à la manifestation avait été transmise au ministère de l'intérieur et à ses services déconcentrés

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE03407_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

relative à la pertinence scientifique de la recherche, prévue au 1° du I de l'article L. 2151-1 précité, devait être regardée comme remplie eu égard à l'intérêt que représentait la recherche d'un marqueur

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201379_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ce complexe équin comprend un manège couvert, un barn de treize boxes, des locaux de soins, des bureaux, un marcheur et un logement de fonction.

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe2c8

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Hubert M..., demeurant Marlieu, Montagnieu à La Tour-du-Pin (Isère), 17 / de M. Dominique O..., demeurant ZAC Chatanay, bâtiment A1 à La Tour-du-Pin (Isère), 18 / de M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2200570_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

En outre, la circonstance que quelques coureurs ou marcheurs attestent l’avoir emprunté, à raison de cinq sorties en 2020 et de cinq en 2021 et 2022, ne permet pas, eu égard à la faible fréquence et à

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00723_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

24 novembre 2021 en raison de l'enjeu lié à l'église de Beaune-la-Rolande, dont le clocher, d'une hauteur de trente-quatre mètres, ajouté au dix-neuvième siècle par Viollet-le-Duc, " constitue un marqueur

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400952_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

compte tenu des buts en vue desquels elle a été prise, l'assignation à résidence contestée l'empêcherait de suivre les soins que son état de santé requiert, limitée à un examen clinique, un dosage des marqueurs

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401297_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

intéressé a déclaré le 6 février 2023 qu’il n’adhérerait « à aucune démarche de déradicalisation », que son comportement n’a pas évolué depuis qu’il est en détention, qu’il est toujours empreint de marqueurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2403513_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Si la pièce médicale du 28 mars 2024 produite, qui présente un marqueur positif sur la recherche du virus de l'hépatite B, n'établit pas, eu égard aux commentaires associés, que Madame A souffrirait de

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TA

8e Section - MESD

DTA_2431801_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Mareuse en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

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