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32 488 résultats pour « manege »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721e8cd580146773f8a3c

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

X..., pour l'obtention d'un prêt destiné à l'acquisition de manèges forains, le prêt ayant été libéré entre les mains de MM. Y... et A..., qui ont affirmé l'avoir remis à M.

Source officielle

Page 26 sur 1625

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Journal officiel
Procédures collectives

JOB MANEGE

SIREN 850874470Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE MANEGE ENCHANTE

SIREN 838397073Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MANEGES DE MARTINE

SIREN 512311101Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE MANEGE A SOULIERS

SIREN 920487386Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PRESSE LIBRAIRIE DES MANEGES

SIREN 383128592Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/07/2026

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00415

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

[G] a été engagé par contrat de travail à durée indéterminée le 1er octobre 1997, en qualité de program manager, par la société Magneti Marelli France, devenue la société Automotive Lighting Rear Lamps

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01542

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée le 9 janvier 2006 par la société Laboratoires Alter, en qualité de Business Unit Manager

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00792

Cassation

15 avril 2016

15 avril 2016

[N] a été engagé le 19 octobre 2009 par la société Socolit, en qualité de manager et coordinateur du département social ; que, par courrier remis en main propre le 28 octobre 2009, la société Socolit a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02150

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 juin 2015), que Mme H... a été engagée le 10 juin 2002 par la société Terre Blanche Management

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd983f259a53973564158dd

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Trois griefs lui étaient ainsi reprochés, une déficience de management, une déficience de contrôle interne et une perte de confiance de l'associé unique.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00692

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 29 mars 2022), Mme [E] a été engagée, en qualité de manager de magasin, à compter du 1er avril 2017, par la société Perene, qui exploite un commerce de détail. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01274

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

En dernier lieu, elle était manager de rayon. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01537

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société AIG Management France à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00413

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

La salariée fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes tendant à ordonner son repositionnement au grade senior manager 1 au 1er juillet 2019, à fixer sa rémunération globale au niveau moyen des

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f92ccdc6046d47af0fae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ni représenté, Décision du 09 Avril 2026 Saisies immobilières N° RG 26/00087 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCJS3 FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTENEA, ayant pour société de gestion la société IQ EQ MANAGEMENT

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a18a505cdc6046d47493fea

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ANTONELLE MANAGEMENT HOLDING Copies électroniques : - la SELARL DIAJURIS Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le VINGT SIX MAI DEUX

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-16

droit de la concurrence

20 janvier 2026

20 janvier 2026

relative à la prise de contrôle conjoint de la société EMC National Life Company par les sociétés Oaktree Capital Management et Lane42 Investment Partners

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:17-DCC-99

droit de la concurrence

25 juillet 2017

25 juillet 2017

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Issy Camille Desmoulins par les sociétés Bouygues Immobilier et Primonial Real Estate Investment Management

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:15-DCC-105

droit de la concurrence

12 août 2015

12 août 2015

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Primonial Holding par les sociétés Crédit Mutuel Arkéa, Primonial Management, Blackfin et Latour Capital

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:16-DCC-28

droit de la concurrence

22 février 2016

22 février 2016

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Bois & Matériaux SAS et Guimier SAS par la société OpenGate Capital Management Europe SARL

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00060

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

dit B... a déposé plainte à l'encontre de l'organisme de formation Campus Management et de sa gérante Mme Irène X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300446

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

se bornant à affirmer que Mme X... avait enfreint l'article L. 631-7 du ce de la construction et de l'habitation, sans rechercher, comme elle y était invitée, si ayant conclu avec la société Thop Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00019

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 6 février 2019), Mme U... a été engagée par la société Dimotrans, à compter du 30 juin 2008, en qualité de crédit manager statut cadre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01066

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[B] a été engagé en qualité de manager sportif au mois de mai 2016 par la société C2LV exploitant une salle de sport sous l'enseigne Fitness Park Evreux. 2.

Source officielle