Numérique et sciences informatiques (durée : 3 heures ; coefficient 4). Programme de numérique et sciences informatiques en vigueur de la classe de terminale voie générale enseignement de spécialité numérique et sciences de l'informatique.

Article 328 G bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 88 > 69

Code général des impôts, annexe III

activité dans un ou plusieurs lieux d'exercice d'activité hors de l'entreprise pendant des durées d'au plus trois mois, il est déclaré au niveau de l'établissement retenu pour la déclaration annuelle des données sociales transmise selon le procédé informatique

Article R541-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 37 > 55

Code de l'environnement

et R. 541-43-1 ; 2° Le modèle, le contenu et les modalités de transmission des déclarations mentionnées à l'article R. 541-44 ; 2° bis Pour chacun des registres nationaux prévus aux articles R. 541-43 et R. 541-43-1, la finalité du traitement informatique

Article R421-78-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 79 > 96

Code de l'éducation

421-12 y renvoie, et au III de l'article L. 421-13 du même code, sont, dans les conditions prévues aux alinéas suivants, édictés sous un format dématérialisé et transmis aux autorités de contrôle par voie électronique, au moyen d'une application informatique

Article 33

—

. - Les modalités d'archivage électronique des informations, documents, données, traitements informatiques, système d'information et documentation mentionnés au I bis de l'article L. 102 B du livre des procédures fiscales, dans sa rédaction résultant

Article 4

—

de l'Etat, comprend des enseignements et des stages. 1° Les enseignements portent notamment sur les matières suivantes : - institutions et droit administratif et patrimonial ; - économie du patrimoine ; - droit et gestion publique et sociale ; - informatique

Article 1

—

L'objet de ce traitement est de permettre l'alimentation en informations et la gestion du système informatique national du système d'information Schengen (N-SIS), d'assurer la sécurité d'accès aux informations traitées tant par le système d'information

Article 2

—

La répartition des brevets de qualification entre les deux groupes prévus à l'article 17 du décret du 7 janvier 1997 susvisé est la suivante : Groupe I Travaux techniques et informatiques I-A : brevet de canevas d'ensemble, de détail, altimétrique.

Article 4

—

Au recto, il contient les mentions prévues par le deuxième alinéa de l'article 3, qui sont établies par duplication du deuxième volet, ainsi qu'un code informatique attribué à chaque infraction. Il comporte la signature de l'agent verbalisateur.

Article L4624-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 04

Code du travail

d'intérêt public mentionné à l'article L. 1111-24 du code de la santé publique, le cas échéant adaptés aux spécificités de l'activité des services de prévention et de santé au travail, pour le traitement de ces données, leur conservation sur support informatique

Article R335-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 00

Code de la propriété intellectuelle

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux actes qui ne portent pas préjudice aux titulaires de droits et qui sont réalisés à des fins de sécurité informatique ou à des fins de recherche scientifique en cryptographie.

Article L1514-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 37 > 16

Code des transports

produites par les systèmes intégrés à un véhicule terrestre à moteur équipé de moyens de communication permettant d'échanger ces données avec l'extérieur sont transmises, après avoir été agrégées, sous un format structuré exploitable au moyen d'outils informatiques

Article L13 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 89 > 29

Livre des procédures fiscales

A cette fin, ils vérifient l'ensemble des informations, documents, données, traitements informatiques ou systèmes d'information constitutifs de ces contrôles ainsi que la documentation décrivant leurs modalités de réalisation.

Article L5411-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 06

Code du travail

Lorsque ces informations sont conservées sur support informatique, elles peuvent faire l'objet d'une transmission dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Article A811-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73

Code de commerce

équivalent, prévus au 4° de l'article R. 811-7, qui permettent l'accomplissement du stage professionnel d'administrateur judiciaire, sont les suivants : 1° Maîtrise de sciences et techniques comptables et financières ; 2° Maîtrise de méthodes informatiques

Article 99-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 31

Code de procédure pénale

Les organismes ou personnes concernés mettent à disposition les informations requises par voie télématique ou informatique dans les meilleurs délais.

Article 21

—

Dépenses d'immobilisations : a) Investissements incorporels ; b) Investissements immatériels, et notamment dépenses de logiciels, de systèmes éditoriaux, de développements informatiques et de nouvelles maquettes ; c) Opérations permettant la mise à disposition

Article Annexe

—

Lors des phases développement, il travaille essentiellement en bureau à l'aide d'outils informatiques.

Article Annexes

—

LICENCE ET MAÎTRISE DE MATHÉMATIQUES Contenus de la licence et de la maîtrise Une au moins des disciplines suivantes : probabilités, statistique, analyse numérique, optimisation, logique, méthodes informatiques, systèmes dynamiques, mécanique, physique

Article 2

—

au siège de l'opérateur France Travail, sont affectés à la conduite des voitures de service au siège de l'opérateur France Travail de manière permanente, dans des équipes mobiles ou à des fonctions d'installation et de maintenance des matériels informatiques

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