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2 445 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372095cd580146773ebf43

Cassation

1 octobre 1980

1 octobre 1980

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que Lalanne était victime d'un accident le 28 juin 1964 alors qu'il participait à une course cycliste comme membre du Stadoceste

Source officielle

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CC

civ2

61372687cd58014677426444

Cassation

5 juin 2003

5 juin 2003

le véhicule qui le précédait, en respectant les limitations de vitesse et la ligne médiane, qu'il a dû freiner brusquement pour éviter une collision lorsque le conducteur de ce véhicule a doublé un cycliste

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201020_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

à emprunter cette voie, sous réserve que sa largeur permette le dépassement d'un cycliste dans les conditions normales de sécurité prévues au code de la route. / Le type d'aménagement de ces itinéraires

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00627_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

abords des coussins à l'aide d'obstacles agressifs et de laisser une largeur latérale minimale de 70 cm afin que l'espace disponible entre le coussin et la bordure permette une circulation normale des cyclistes

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02280_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

par un accès unique situé rue de Bereven et que, compte-tenu de l'accroissement sensible prévisible de la circulation, " il sera nécessaire de réaliser une sécurisation de la circulation automobile, cycliste

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202156_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

L'association Droit accessibilité mobilité métropole Orléans (DAMMO), qui a notamment pour objet la défense des cyclistes, piétons, personnes à mobilité réduite et de tous les usagers des cheminements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11065

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Elle soutient qu'ils correspondent à des variations cycliques de production et produit aux débats à l'appui de cette affirmation une attestation de son expert-comptable qui indique que ses travaux ont

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01810_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

caractérisé un changement profond dans l'activité transférée de la société Newtex, que ce soit sur la période antérieure ou la période postérieure à la fusion ; - en faisant abstraction du caractère cyclique

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007862810

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

X... la circonstance que cette partie de rue soit utilisée depuis de nombreuses années par des piétons et cyclistes avec l'accord de son propriétaire n'est pas de nature à lui conférer le caractère d'une

Source officielle
CC

civ2

607943469ba5988459c41d02

Cassation

26 novembre 1975

26 novembre 1975

ANCEL, A FRANCHI UN PONT SUR LE TROTTOIR DUQUEL SE TROUVAIENT DEUX CYCLISTES, DOMINIQUE A... ET DENIS X...; QUE DOMINIQUE A...

Source officielle
CC

civ2

613720aecd580146773ed6e4

Cassation

11 mars 1987

11 mars 1987

alinéa 1, du Code civil, la Cour d'appel aurait violé l'article 12 du nouveau Code de procédure civile et la loi du 5 juillet 1985 ; Mais attendu que la demande d'indemnisation dirigée contre le cycliste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302410_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Il soutient que l'eau du village provient d'une source par adduction gravitaire et que la fontaine de Saint-Sauveur-sur-Tinée permet d'abreuver les randonneurs, les cyclistes et les motards en saison estivale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2306907_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Si Mme A fait état d'une information de la mairie de Cranves-Sales selon laquelle une partie du chemin rural dit " D à Lossy " allait être ouverte à la circulation piétonne et cycliste, elle ne demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2108551_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

représentée par Me Mabile, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 5 octobre 2021 par laquelle le maire de la commune de Solaure-en-Diois a refusé de réaliser des aménagements dédiés aux cyclistes

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026230134

Admin. suprême

27 juillet 2012

27 juillet 2012

soutiennent que la décision attaquée ne serait pas compatible avec le schéma de cohérence territoriale du pays du Cotentin qui prévoit que les accès aux surfaces commerciales seront facilités pour les cyclistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201664_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

d'emplacement réservé en vue de la création d'une déviation sera de nature à générer des risques pour la sécurité routière ainsi que pour celle des usagers vulnérables que sont les piétons et les cyclistes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a7d

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 11 mai 1996, vers 20 heures, sur le campus universitaire de LA DOUA, à VILLEURBANNE, alors qu'avec un groupe d'amis, elle assistait à la course cycliste

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-244666

Admin. suprême

25 juillet 2025

25 juillet 2025

le 16 février 2022 communiquée le 25 juillet 2025 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne les sanctions disciplinaires (quatre ans de suspension et 26   000 EUR d’amende) prononcées par l’Union cycliste

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052077230

—

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D’HORAIRES CYCLIQUES

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005674535

—

—

—

Accord du 24 juin 1991 relatif au travail à temps partiel, à la modulation d'horaire et aux horaires cycliques

Source officielle