[K] l'exécution de travaux de rénovation, d'aménagement et d'agrandissement de leur maison d'habitation, notamment la réparation et la modification de la couverture. 2.

Dans l'attente de l'acceptation par les deux parties de l'offre tarifaire, elle a également contraint la société Onati à appliquer à la société Viti l'abattement sur le tarif de couverture mis en œuvre

Alu [H] et Couvertines 2B aux entiers dépens.

Sur la mise en place du régime complémentaire dans l'entreprise : L'article L. 2242-11 du code du travail, en sa rédaction applicable à l'espèce, dispose que lorsque les salariés ne sont pas couverts

[Z], document couvert par le secret professionnel, et qu'en conséquence, elle a également qualité et intérêt à agir à ce titre.

Industrie, venant aux droits de la société Wanner Isofi pour le lot "bardage couverture" ; que la réception globale des travaux par la société Etienne est intervenue le 10 octobre 1995 ; qu'arguant d'un

[Z], chargé de certains travaux de couverture, aux droits duquel vient la société [Z] couverture, assuré auprès de la MAAF, la société Appia, devenue la société Eiffage travaux publics Ile-de-France Centre

d'architecture Eric Guldemann, depuis en liquidation judiciaire, assurée auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF) et la SCI a signé un marché de travaux avec la société Art rénovation couverture

[G] aurait pu légitimement penser qu'il était couvert par une assurance invalidité sans aucune distinction à opérer entre divers types d'invalidité, d'autre part, que les documents contractuels complétés

Le devis signé fait état d’une surface de couverture de 130 m2. Le même jour, M.

BD COUVERTURE RENOVATION C/ [O] [D] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU 07 Avril 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) S.A.S.

Les travaux nécessaires ont été devisés 39 267,71 € que [O] et BL Couvertures n’ont pas plus pris en charge que le coût de recherche de fuite.

en faveur du tabac, l'article 3511-3 du Code de la santé publique faisant obstacle à toute diffusion d'écrit, d'image ou de photographie participant à la promotion du tabac ; "qu'en l'espèce, sous couvert

) [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 804 753 366 Activité : Tous travaux de menuiserie bois, pvc, serrurerie, couverture, charpente, enseignes.

Elle ajoute que le devis distinguait bien les travaux de couverture et les travaux de charpente, et que les époux I... ont eux-mêmes bien distingué la charpente et la couverture, ce qui permet de retenir

Y..., marchand de biens, une maison d'habitation qui a présenté des désordres dus à de graves défauts de la charpente et de la couverture ; qu'ils ont assigné M.

Il assurait la couverture de la région Grand Ouest et était rémunéré à la pige.

et a réalisé des opérations sur ce marché; qu'elle l'a assignée en paiement de diverses sommes représentant les intérêts qu'elle prétendait lui être dus sur le montant des dépôts constitués en couverture