CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 138 résultats pour « consultation post »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 31 A
Liste des actes éligibles au modificateur pour la mise en place d'une analgésie post-opératoire sans cathéter.
Article 10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12
Le jury fixe, dans la limite du nombre de postes mis au concours, la liste définitive des candidats admis.
Article 5
Le jury dresse la liste de classement, par ordre de mérite, des candidats admis dans la limite des postes offerts.
Article O 41
Les appareils d'une puissance supérieure à 3 kilowatts doivent être installés à poste fixe.
Article 30 bis
Les dispositions du code du travail en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés sont applicables à La Poste et à France Télécom.
Article 4
Article N 41
Les appareils d'une puissance supérieure à 3 kW doivent être installés à poste fixe.
Article 8
Le jury fixé dans la limite du nombre de postes mis au concours la liste définitive des candidats admis.
Article Annexe 31 B
Liste des actes éligibles au modificateur pour la mise en place d'une analgésie post-opératoire avec cathéter
Article Annexe 3
TRÉSORERIES GÉNÉRALES ET POSTES COMPTABLES EXERÇANT LEURS ATTRIBUTIONS DANS LES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER ET EN NOUVELLE-CALÉDONIE
LEGIARTI000029113263
Comité technique de proximité placé auprès du président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes.
Article ANNEXE IV
POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Article Annexe
Les effectifs du service à compétence nationale de la poste interarmées sont fixés à l'entrée en vigueur du présent arrêté à :
Article 3
En cas d'urgence et sur proposition de l'administrateur supérieur, le président peut décider d'étendre la consultation écrite aux questions relevant de la compétence obligatoire du conseil consultatif.
Article L2312-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 51
En l'absence d'accord prévu à l'article L. 2312-19, le comité social et économique est consulté chaque année sur : Au cours de ces consultations, le comité est informé des conséquences environnementales de l'activité de l'entreprise.
Article D162-1-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 56
. 6315-1 du code de la santé publique ; 6° Pour les actes et consultations assurés par un médecin exerçant dans une consultation hospitalière de tabacologie, d'alcoologie ou de lutte contre les toxicomanies ; 7° Lorsqu'un militaire consulte sur prescription
Article LO6443-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 43
IV. – La décision d'organiser la consultation appartient au conseil territorial. V. – Le conseil territorial arrête le principe et les modalités d'organisation de cette consultation.
Article 63
Un arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé définit le nombre total des postes offerts à ce concours, qui ne peut être supérieur au neuvième des postes mis aux concours pour l'ensemble des disciplines.
Article 2
Le nombre des postes à pourvoir dans les deux catégories ci-dessus et les trois groupes est fixé par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé de la fonction publique, publié au Journal officiel de la République française.
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