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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 892 résultats pour « coefficient 600 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
La valeur du coefficient mentionnée dans le IV de l'article 30 du décret du 5 juin 2003 susvisé est fixée à 10 %.
Article 13
Le coefficient Bbiomax du bâtiment ou de la partie de bâtiment est déterminé comme suit : Bbiomax = Bbiomaxmoyen × (Mbgéo + Mbalt + Mbsurf)
Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.
Article A811-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 70
Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article 3
Le coefficient de 1,0424 majore avec effet du 1er janvier 1985 les pensions servies à compter de l'échéance du 1er avril 1985.
Chaque note est multipliée par le coefficient attribué à l'épreuve.
Article R6341-24-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 47 > 69
Sont revalorisés le 1er avril de chaque année par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-25 du code de la sécurité sociale :
Article R441-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 30
La valeur maximale du coefficient de dépassement du plafond de ressources prévue à l'article L. 441-9 est fixée à 14, 90.
Article 7
Les notes attribuées aux épreuves sont exprimées par des nombres compris entre 0 et 20 et affectées des coefficients suivants : I. - Filière MP NATURE DE L'EPREUVE COEFFICIENTS 1re épreuve de mathématiques 4 2e épreuve de mathématiques
Article 11
I. — Pour les assurés qui ne remplissent pas les conditions de durée d'assurance prévues au I et au II de l'article 9 du présent décret, le taux applicable à leur salaire annuel de base est déterminé à partir du taux plein auquel est appliqué un coefficient
égal à 3 000 euros, le nombre d'actions attribuées, suivant le montant de l'ordre passé, est indiqué dans le tableau suivant : MONTANT DE L'ORDRE (en euros) NOMBRE D'ACTIONS ATTRIBUÉES 200 8 300 12 400 17 500 21 600
Article 2
pas détaché auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, est fixé à 300 euros par demi-journée de présidence effective d'une séance de la commission, dans la limite de 3 600
Article 4
, exerçant les fonctions de moniteur de sport pénitentiaire en application de l'arrêté du 22 mai 2014 portant règlement d'emploi des fonctions spécialisées exercées par les personnels pénitentiaires, bénéficient d'un complément forfaitaire annuel de 600
Article D4311-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 69
Elles comprennent 4 600 heures d'enseignement théorique et clinique.
Article 1
Epreuve n° 2. - Epreuve orale de finances et gestion publiques (durée : 30 minutes après une préparation de 10 minutes ; coefficient 3).
Epreuve orale n° 2 (préparation : 20 minutes, exposé et questions : 30 minutes ; coefficient 4) : Informatique.
LEGIARTI000042359366
COEFFICIENTS APPLICABLES À LA MOYENNE DES DIFFÉRENTS CONTRÔLES EFFECTUÉS AU SEIN DE CHAQUE MODULE DURANT LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS LOGISTICIENS DES ESSENCES
En considération de la note finale attribuée au projet, l'écart de points supérieurs ou inférieurs à 10 sur 20 est affecté du coefficient 2.
Chaque note est multipliée par le coefficient applicable à l'épreuve considérée.
Les coefficients de revalorisation des pensions déjà liquidées prévus par l'article 1er (par. 2) de l'arrêté du 22 décembre 1983 susvisé sont fixés à :
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