sous-jacent au crépi ; que selon le devis établi par la société T.LEE Aménagement, le 8 décembre 2008, à la demande de la SCI SIGB, étaient prévues la dépose du crépi, l'application du ciment naturel

ou fragments de plaques en fibro-ciment sur la propriété des époux [V], fragments provenant de la toiture effondrée.

Monsieur YYY de C., a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 juin 2009, à la suite du refus opposé par le maire de Paris (service des cimetières

MARTY A ALBI, QUI DEVAIT SE RENDRE SUR UN CHANTIER EXTERIEUR AVEC UN VEHICULE DE L'ENTREPRISE, A ETE SURPRIS A ALBI EN TRAIN DE CHARGER SUR CE VEHICULE, AVEC L'AIDE D'UN AUTRE SALARIE, DES SACS DE CIMENT

fissures et, en 1985, observé leur persistance par la pose de témoins, qu'il avait, en 1987 et 1988, bouché les fissures au mortier et procédé à des reprises extérieures en rénovant partiellement l'enduit ciment-pierre

Son principal travail consistait à fabriquer des abris en fibro ciment pour les extincteurs à roue et pour ce faire il devait découper des plaques de fibro ciment composées d'amiante à l'aide de disqueuses

Cicmen a été entendu au cours de l'audience publique du 19 juin 2025. Considérant ce que suit : 1. M.

    Les négociations du requérant avec la société gérant la fabrique de ciment relativement à la pollution engendrée par celle-ci 4 .

« 1 que dans l'acte du 20 avril 1964, ci- après visé, il a été précisé, en suite de la désignation des biens vendus, ce qui suit littéralement rapporté : « avec droit de passage sur le chemin en ciment

d'huissier établi le 4 novembre 2010 qui permet uniquement de décrire l'existence de ladite colonne et le fait que dans l'angle de l'appentis, propriété de Lucie C..., ce tuyau est entouré de plaques de ciment

RESPONSABILITE LIMITEE BONNAFOUX FRERES, S'EST, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE, EN DATE DU 20 JUILLET 1966, PORTE CAUTION SOLIDAIRE DE CETTE SOCIETE, EN VUE DE GARANTIR L'UNION COMMERCIALE DES CHAUX ET CIMENTS

l'initiative de la caisse d'allocations familiales de Saône-et-Loire (CAF), maître de l'ouvrage, la société Constructions métalliques du Var (CMV) a exécuté la toiture en utilisant des plaques de fibro-ciment

était dû à une faute inexcusable de sa part, alors qu'il n'était pas contesté, puisque la cour d'appel de Montpellier l'avait reconnu, que tous les ouvriers avaient été avisés du temps de séchage du ciment

Dans le cas de murs de pierre, les enduits seront réalisés à la chaux (contenant au maximum 10% de ciment prompt naturel) et le cas échéant, en cas de travaux de réfection, les enduits ciment seront déposés

: Attendu selon l'arrêt attaqué (Amiens, 2 décembre 1992), que la société Demler a commandé à la société Vivanex des capots, en matériaux hydrofuges, destinés au séchage de blocs d'agglomérés en ciment

CETAT16-06,RJ1 COMMUNE - SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX - Cimetière - Agrandissement - Terrain - Distance de l'agglomération des habitations.

JUGES DU FOND, APRES AVOIR CONSTATE QUE L'EMPLOYEUR OFFRAIT DE PROUVER PAR TEMOINS QUE, LE 5 JUIN 1968, X..., EN ETAT D'IVRESSE, INJURIAIT LES CLIENTS ET CASSAIT LE MATERIEL, NOTAMMENT DES BORDURES DE CIMENT

L'ACCIDENT DU TRAVAIL SURVENU LE 18 MAI 1966 A SON OUVRIER DI LISCIANDRO QUI, TRAVAILLANT A LA COUVERTURE D'UN HANGAR METALLIQUE, ETAIT, A LA SUITE DE LA RUPTURE SOUS SON POIDS D'UNE PLACE DE FIBRO-CIMENT

qu'ayant acquis, le 30 novembre 1974, en état futur d'achèvement, un appartement qui avait fait l'objet, le 18 avril 1974, d'une réception provisoire, et se plaignant de désordres affectant la chape en ciment

préjudice moral, l'arrêt retient que l'article 1641 du code civil est l'unique fondement possible de l'action formée par l'acquéreur, qu'il résulte du rapport d'expertise que les éléments en fibre de ciment