pour éviter de tomber ce qui entraînait pour le cheval une souffrance musculaire intolérable ; que les rares arbres dispersés autour de la parcelle ne suffisaient pas à permettre aux 151 chevaux de s'abriter

CETAT07-01-02,RJ1 AMNISTIE, GRACE ET REHABILITATION - AMNISTIE - EFFETS DE L'AMNISTIE - Sanctions disciplinaires - Abaissement d'échelon.

communauté de communes du Sud Gironde doit être engagée en leur qualité de maître d’ouvrage des travaux publics de remblais réalisés sur les parcelles adjacentes à la sienne, qui ont eu pour effet l’abaissement

électricité accessoires à une construction ne sont pas concernées par le b) de l’article L. 422-2 du code de l'urbanisme ; en l’espèce, le projet consiste en la pose de 980 panneaux solaires sur des abris

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 novembre 2009), que la société Camping La tour des Prises a fait réaliser et poser par la société l'Abrimobile un abri

Aux termes de son article L. 345-2 : " Dans chaque département est mis en place, sous l'autorité du représentant de l'État, un dispositif de veille sociale chargé d'accueillir les personnes sans abri ou

[U] [H] pour sa part, outre la société Urba Design, revendique des droits d'une part sur un abri dit 'Chambert', d'autre part sur un abri qu'il intitule 'Givor' mais qui correspond en réalité à un abri

l'emprunteur », soit, « à défaut, par achat de devises au comptant ou à terme au débit du compte en euros de l'emprunteur », l'arrêt, pour annuler les contrats de prêt sous prétexte qu'ils auraient abrité

La société a procédé à l'installation de cet abri courant juillet 2013. En février 2015, alors que l'abri s'était envolé, la société est intervenue pour procéder à des réparations aux frais de M.

peut être mis à la retraite d'office, sauf invalidité ou insuffisance professionnelle, que s'il atteint la limite d'âge applicable aux fonctionnaires de l'Etat ; que des règlements peuvent prévoir l'abaissement

exploité dans l'immeuble puisque le magasin le plus proche est situé à Ivry, soit à près de cinq kilomètres de l'immeuble ; que, dès lors, les motifs de l'arrêt tirés de la vocation de l'immeuble à abriter

dommage ; que, pour débouter Mme [G] de ses demandes, les juges du fond, en première instance, ont estimé qu'il n'était pas nécessaire d'examiner si Mme [M] avait commis des fautes et, en appel, se sont abrités

L’abri a été livré, installé et réceptionné conforme en date du 30 octobre 2018.

Par un arrêté du 11 juin 2021, le maire de Soignolles-en-Brie lui a délivré un permis de construire deux abris à chevaux au lieu-dit la Mare au Comte. M.

Par un arrêté du 11 juin 2021, le maire de Soignolles-en-Brie lui a délivré un permis de construire deux abris à chevaux au lieu-dit la Mare au Comte. M.

Par un arrêté du 11 juin 2021, le maire de Soignolles-en-Brie lui a délivré un permis de construire deux abris à chevaux au lieu-dit la Mare au Comte. M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 15 mars 2013), qu'après avoir obtenu la désignation d'un expert en référé, Mme X... a assigné la société Abrisud en résolution de la vente, par cette société, d'un abri

avenir moins gris'' », et enfin que suivant des déclarations à la tribune du Sénat français et un journal libanais « il est difficile pour la justice libanaise de travailler en toute transparence, à l'abri