, vestiaire : C212 Ayant pour avocat plaidant Me Yannick NORMAND, du barreau de Paris APPELANTE **************** S.C.I.

CMA, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section C), au profit de : 1°) Mlle Sabine Y..., 2°) Mlle Yannick

Yannick Trouvé, demeurant 2, Place de Rouz, 29900 Concarneau, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Yannick X..., demeurant ... (6ème), 2°) M. André Z..., demeurant ...

Yannick A en tant qu'il était dirigé contre le rejet de sa demande de régularisation de la prime de technicité au titre des années 1997 à 2000 et a enjoint à l'office national de la chasse et de la faune

’exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/00400 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KDOF 1 copie exécutoire à : la SELARL CABINET [N]-[S] ASSOCIES 1 expédition à : Me Yannick

Yannick B..., domicilié [...]                          , 4°/ à M.

Yannick H..., syndic de la liquidation des biens de la SCI du Cloître Notre-Dame, demeurant ..., 4°/ de M.

, - que par décision du 7 avril 2006, l'ADRAF avait, d'une part attribué une partie de cette propriété au GDPL GOU ME WEE KONIGNABOU et à la province Nord, d'autre part donné en location à son fils Yannick

date du 21 décembre 2022 ' Ordonnance de clôture du 9 mai 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 7 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick

[R] [Z] [Adresse 4] [Localité 7] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier ; Composition

C/ GROUPE AZUR ASSURANCES IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE Yannick GUGUEN ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société des transports MOREL

************************ RG : 07 / 00069- RG No : 07 / 00312 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LAON en date du 08 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Yannick

corroborés par diverses attestations et d'autre part, d'expliquer très précisément que les heures revendiquées par celles-ci n'étaient aucunement fondées, la cour d'appel a privé sa décision de base légale

Nelly, épouse X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux des biens de leurs enfants Yannick et Julie, Z...

Yannick Z..., demeurant à "Pierrefitte", Bruz (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre, 1re Section), au profit de Mme Brigitte X..., épouse

Yannick A..., administrateur judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers et liquidateur de la société Les Demeures du Val, 3°/ de M.

LEGAL, Avocat au barreau de PARIS, Avocat plaidant, Monsieur [J] [U] né le [Date naissance 3] 2006 à [Localité 3] (76) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Sonia BERNIER de la SARL ILIRIO LEGAL