Erland Watrin, assesseur conseiller (E) ».

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère en ont délibéré.

Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

ANDEREZ ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eric GARAVINI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Emmanuelle WATTRAINT

Entre le 10 juillet 2022 et le 30 septembre 2022, il été affecté au service d’accueil avec accompagnement modulable (SAAM) Warein, structure dépendant de la maison de l’enfance et de la famille C..., afin

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Amadou Y..., parcelle 5705, Wakhine II Taly Icotaf Pikine à Dakar (Sénégal) ; Mme Veuve DIALLO DIAN X... demande que le Conseil d'Etat annule l'arrêt en date du 17 septembre 1996 par lequel la cour administrative

Il établit, en outre, par les attestations non dépourvues de valeur probante de l’association Wema Watrou, sa présence habituelle en France au cours des années suivantes.

Douai (5e chambre sociale), au profit de : 1°) la société Sogem, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... les Raches (Nord), 2°) la CPAM de Maubeuge, dont le siège est place de Wattignies

Recquignies (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse d'allocations familiales de Maubeuge, demeurant place de Wattignies

ont explicitement rejeté cette demande par un courrier daté 5 juillet 2023, envoyé en recommandé avec accusé de réception sous le n°1A 189 918 1761 3 et adressé à « Me Emmanuelle Pointet 81 rue de Wattignies

#Hauptzollamt Bremen-Freihafen protiv Waren-Import-Gesellschaft Krohn & Co.#Zahtjev za prethodnu odluku: Bundesfinanzhof - Njemačka.#Predmet 74-69.

barreau de MONTPELLIER INTIME COMMUNE [Localité 14], collectivité territoriale, représentée par son Maire en exercice [Adresse 19] [Adresse 19] [Adresse 19] Représentée par Me Héloïse WATTRISSE

Aude DARDAILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME COMMUNE D'[Localité 16] représentée par son Maire en exercice [Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 16] Représentée par Me Héloïse WATTRISSE

Aude DARDAILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME COMMUNE D'[Localité 16] représentée par son Maire en exercice [Adresse 19] [Adresse 19] [Localité 16] Représentée par Me Héloïse WATTRISSE

Chevillard, rapporteur public, - les observations de Me Mignen, représentant la société Les ailes du désir et celles de Me Wattrisse, représentant la commune d’Agde.

Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1352417 Représentant : Me Myria SAARINEN RUBNER de l'AARPI LATHAM & WATKINS

ALMIRALL Immeuble le Barjac 1 bld Victor 75015 PARIS Représentée par Me Emilie DUCORPS-PROUVOST, membre de la SCP LATHAM ET WATKINS (avocats au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR Lors des