Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 décembre 2025. Le président-rapporteur, signé J. DUFOUR L’assesseur le plus ancien, signé F.

Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J.

Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.

All premises were equipped with 100-watt filament lamps and 60-watt security lights. The punishment units, bathhouse and canteen were equipped with natural and extractor ventilation.

Mme [F] [U] épouse [S] ont sollicité auprès de la société Activ Eco, dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation d'un système GSE AIR SYSTEM comportant 14 modules de 250 Watts-crêtes

déjà existants sur le marché à la date de ses travaux, faute notamment pour la société requérante, seule à pouvoir l'établir, qu'ils étaient susceptibles d'atteindre, dès 2022, une puissance de 2000 watt

Ce débit, exprimé en watts par kilogramme (W/kg), peut être mesuré sur l'ensemble du corps ou sur une de ses parties telles que la tête, le tronc ou un membre.

de prélèvements fixés par l'arrêté en litige sont largement excessifs par rapport à la limite de mortalité admissible sans risque d'atteinte à la conservation des espèces telle qu'estimée par l'étude Watts

après les avoir travaillés et mis en oeuvre et que la vente d'électricité peut relever de cette qualification, puis constaté que le contrat signé par [L] [P], portait sur un kit photovoltaïque de 6 000 Watts

nominale » ainsi que d'une « garantie onduleur 20 ans » alors qu'il est impossible pour quiconque de garantir un rendement pendant une durée si longue et qu'une installation d'une puissance de 3.000 watt-crêtes

l'état du patient était susceptible de s'améliorer s'il faisait les efforts nécessaires pour se reconditionner à l'activité physique ; qu'il indique "Il est surprenant de noter que le patient faisait 180 watts

Le 12 juin 2020, la société GEP recevait une offre non-engageante de la société WATT GROUP pour l'achat de la société CASH (filiale de la société GEP) porteuse du projet [Localité 3], pour un montant de

[R] [C] a acquis auprès de la société Espace Plus Energies, une centrale photovoltaïque d'une puissance totale de 5400 watts et des micro-onduleurs moyennant le paiement d'une somme de 23 900 euros.

veuve [E] née le 14 Février 1938 à BÂLE (Suisse ), demeurant 10 Rue des Vergers - 68510 MAGSTATT LE BAS Représentée par Me Thomas CUNY, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant : Me Jean-Marc WATBOT

/02) 30/10/2003 30/01/2004 Mars 2011 1108 réunion Sapl et autres contre France CM/ResDH(2005)63 Kanoun (35589/97) 03/10/2000 03/01/2001 Février 2004 871 réunion Hermant contre France CMResDH(2003)88 Watt

représenté MAIRIE DE VALLIERE dont le siège social est 13 rue de la Mairie-23120 VALLIERE non comparant, non représenté SAUR FRANCE-CENTRE OUEST DIRECTION REGIONALE dont le siège social est 27 rue James Watt

de gestion la société EUROTITRISATION, société anonyme au capital de 712.728 €, immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 352 458 368, dont le siège social est à SAINT DENIS (93200) 12 rue James Watt

INGEROP, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 11 allée James Watt - 33700 MERIGNAC représentée par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour et assistée